Motors and engines (except for land vehicles), electricity generators, generating sets.

Scientific (except for medical purposes), nautical, surveying, optical, weighing, measuring, signalling, checking (supervision), life-saving and teaching apparatus and instruments; apparatus and instruments for conducting, switching, transforming, accumulating, regulating or controlling electricity; photovoltaic cells; speed variators and controllers for motors, power variators, controllers and regulators for heating and lighting.

Logiciels (programmes enregistrés); logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine des informations en matière d'énergie et d'économie d'énergie; logiciels (programmes enregistrés) contenant des informations sur le coût, les performances et l'efficacité énergétique de produits fonctionnant à l'électricité; plateforme logicielle recensant des produits fonctionnant à l'électricité, afin de permettre aux consommateurs de les rechercher, de les comparer et de les sélectionner, notamment en fonction de leur prix, de leurs performances et de leur efficacité énergétique, en vue de leur achat; logiciel et plateforme logicielle pour le commerce électronique; applications informatiques pour appareils mobiles (notamment, téléphones, smartphones et tablettes), notamment dans les domaines de la consommation et du rendement énergétiques, ainsi que du e-commerce; publications électroniques (téléchargeables); catalogues électroniques (téléchargeables); livres, livrets, journaux, magazines, revues, périodiques, notes, bulletins, lettres d'information, manuels, albums, brochures, prospectus et guides électroniques (téléchargeables); bons d'achat (électroniques); données enregistrées de manière électronique; données téléchargeables sur supports électroniques (tels que téléphones mobiles, tablettes tactiles, ordinateurs, télévisions, agendas électroniques), à savoir, notamment, coupons de réduction, messages, photographies, dépêches, images fixes et/ou animées, films, vidéos, sons, chansons, musiques, textes, logiciels, programmes multimédias; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images; caméras vidéo; écrans vidéo; appareils de radio; récepteurs (audio, vidéo); appareils de télévision; lecteurs de disques compacts; lecteurs (informatique); lecteurs DVD; lecteurs optiques; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs; disques vidéo digitaux (DVD); supports d'enregistrements sonores et audiovisuels; supports de données magnétiques, numériques et optiques; supports de données digitales; appareils d'enseignement audiovisuels; appareils et équipements pour le traitement de l'information; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs, y compris les périphériques de stockage de données; mémoires pour ordinateurs; agendas électroniques; traducteurs électroniques de poche; appareils de navigation par satellite; machines à calculer; baladeurs; casques à écouteurs; talkies-walkies; téléphones; visiophones; répondeurs téléphoniques; nécessaires mains libres pour téléphones; écouteurs téléphoniques; haut-parleurs et boîtiers de haut-parleurs; télécopieurs; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle; disjoncteurs; interrupteurs; raccordements électriques; appareils de comptage d'énergie; batteries; panneaux solaires photovoltaïques (modules photovoltaïques); gestionnaires de veille électrique, à savoir appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles; appareils électriques de surveillance; appareils de télésurveillance et vidéosurveillance.

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique; location de matériels, d'espaces, de temps et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet); diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, lettres d'informations, e-mails, coffrets-cadeaux, coupons de réduction, bons d'achat); courrier publicitaire (y compris électronique); organisation de concours dans un but publicitaire; parrainage (publicité); recherche de parraineurs; sponsorisation (publicité); promotion commerciale de sites Internet, ainsi que de produits et de services; gestion administrative de primes et d'offres promotionnelles; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité; promotion des ventes pour le compte de tiers; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de produits audiovisuels et de produits multimédias; gestion administrative de fichiers informatiques et de sites Internet; recueil et systématisation de données dans un fichier central; mise à disposition de bases de données commerciales; services d'information commerciale par le biais de bases de données informatiques téléchargeables ou accessibles en ligne; gestion (saisie) de données et service de saisie d'informations nominatives; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers; gestion des affaires commerciales; estimations en affaires commerciales; mise à disposition d'informations commerciales, notamment en matière de produits fonctionnant à l'électricité éco-performants; compilation, gestion et fourniture d'informations commerciales et économiques; prévisions économiques; établissement d'informations statistiques; études et recherches de marchés; informations et renseignements commerciaux; enquêtes, évaluations, expertises, informations et recherches commerciales, notamment en matière de produits fonctionnant à l'électricité éco-performants; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; conseils et informations commerciaux aux consommateurs sur le coût, les performances et l'efficacité énergétique de produits fonctionnant à l'électricité; informations et conseils commerciaux pour l'achat et la sélection de produits fonctionnant à l'électricité, sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs performances, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation énergétique; conseils et informations commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement, des émissions de carbone, de la préservation des richesses naturelles, de l'énergie renouvelable, des énergies nouvelles et du développement durable; estimation commerciale de consommation d'énergie; services de consultations commerciales par téléphone; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique; analyses commerciales pour la présélection de produits pour des tiers et conseils commerciaux dans le choix des équipements énergétiques, électriques, et industriels susceptibles de répondre aux normes et réglementations en vigueur; conseils commerciaux et informations commerciales sur les coûts des produits fonctionnant à l'électricité et leur fonctionnement; conseils commerciaux et informations commerciales relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité; conseils commerciaux et informations commerciales pour la sélection de professionnels pour réaliser des travaux d'installation, de pause, de réparation et d'entretien, notamment de produits fonctionnant à l'électricité; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies et du développement durable; services de comparaison de prix; fourniture d'informations commerciales concernant des produits, des services ainsi que des commerçants; assistance aux consommateurs en matière d'achat de produits et de services via un réseau informatique mondial; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie et d'impact environnemental; aide à la décision budgétaire en matière de choix de produits fonctionnant à l'électricité, éco-performants; analyse de prix de revient; établissement de relevés de consommation énergétique; facturation; services de gestion administrative de comptes clients; services de vente aux enchères; agences d'import-export; gestion administrative de lieux d'expositions; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; présentation d'offres de services sur tout moyens de communication permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services; services d'intermédiation commerciale; présentation sur une plateforme en ligne de marchandises, à savoir des appareils électroménagers, des lave-linges, des sèche-linges, des lave-vaisselles, des réfrigérateurs, des congélateurs, des caves à vins électriques, des cuisinières, des fours, des fours à micro-ondes, des plaques de cuisson, des téléviseurs, des aspirateurs, des nettoyeurs vapeur, des fers à repasser, des centrales vapeur, des centrifugeuses, des batteurs électriques de cuisine, des robots de cuisine électriques, des mixers, des machines électriques pour la fabrication de pâtes alimentaires, des cafetières, des machines à café, des machines électriques pour préparer des boissons, des bouilloires, des théières, des grilles pain, des appareils pour la cuisson des aliments, des broyeurs électriques ménagers, des machines à coudre, des machines à tricoter, des appareils de nettoyage à vapeur, des appareils de nettoyage à haute pression, des outils électriques pour le bricolage, des chauffe-eaux, des appareils et équipements d'éclairage, des ampoules, des leds, des appareils de chauffage, des appareils de production de vapeur, des appareils de cuisson, des appareils de réfrigération, des appareils de séchage, des appareils de ventilation, des appareils pour la distribution d'eau, des installations sanitaires, des chaudières, des chauffages, des radiateurs, des appareils de climatisation, des installations de conditionnement d'air, des récupérateurs de chaleur, des appareils de ventilation, des appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, des appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, des appareils hifi, des équipements pour le traitement d'informations, des ordinateurs, des appareils de téléphonie, des véhicules électriques, afin de permettre aux consommateurs de les voir, de les comparer, notamment en fonction de leur prix, de leurs performances et de leur efficacité énergétique, de les sélectionner et de les acheter; services de regroupement pour le compte de tiers des produits ci-après énumérés (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de visualiser, d'acheter et de commander ces produits par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand, ainsi que services de vente au détail desdits produits, à savoir des appareils électroménagers, des lave-linges, des sèche-linges, des lave-vaisselles, des réfrigérateurs, des congélateurs, des caves à vins électriques, des cuisinières, des fours, des fours à micro-ondes, des plaques de cuisson, des téléviseurs, des aspirateurs, des nettoyeurs vapeur, des fers à repasser, des centrales vapeur, des centrifugeuses, des batteurs électriques de cuisine, des robots de cuisine électriques, des mixers, des machines électriques pour la fabrication de pâtes alimentaires, des cafetières, des machines à café, des machines électriques pour préparer des boissons, des bouilloires, des théières, des grilles pain, des appareils pour la cuisson des aliments, des broyeurs électriques ménagers, des machines à coudre, des machines à tricoter, des appareils de nettoyage à vapeur, des appareils de nettoyage à haute pression, des outils électriques pour le bricolage, des chauffe-eaux, des appareils et équipements d'éclairage, des ampoules, des leds, des appareils de chauffage, des appareils de production de vapeur, des appareils de cuisson, des appareils de réfrigération, des appareils de séchage, des appareils de ventilation, des appareils pour la distribution d'eau, des installations sanitaires, des chaudières, des chauffages, des radiateurs, des appareils de climatisation, des installations de conditionnement d'air, des récupérateurs de chaleur, des appareils de ventilation, des appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, des appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, des appareils hifi, des équipements pour le traitement d'informations, des ordinateurs, des appareils de téléphonie, des véhicules électriques; services commerciaux en ligne permettant, d'une part, à des commerçants de présenter et d'offrir à la vente des produits et des services et, d'autre part, à des consommateurs d'acheter ces produits et ces services; mise à disposition d'informations sur des produits fonctionnant à l'électricité, afin de permettre aux consommateurs de les rechercher, de les comparer et de les sélectionner, en fonction notamment de leur prix, de leurs performances et de leur efficacité énergétique, en vue de leur achat, via un site Internet; présentation de produits et de services pour la vente au détail par le biais d'une place de marché en ligne; services de vente en gros ou au détail d'électricité, de combustibles, de charbon, de fioul, de bois de chauffage, de gaz, de pétrole, de panneaux photovoltaïques; administration commerciale d'une place de marché en ligne; services d'intermédiaire pour des transactions commerciales; services de mise en relation commerciale de commerçants et de consommateurs; gestion administrative et commerciale d'une place de marché en ligne; expertises en affaires; aide à la direction des affaires; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; conseils en organisation et en direction des affaires; conseils et consultations pour la direction des affaires; consultation professionnelle d'affaires; analyses de données commerciales; conseils, informations et renseignements d'affaires; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités.