Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; inhalateurs; appareils pour le diagnostic à usage médical; articles et chaussures orthopédiques; matériel de suture; bandes compressives, ceintures de grossesse; bas pour les varices; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales; contraceptifs non chimiques; préservatifs; biberons, tétines de biberons; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition; appareils pour l'allaitement, en tant qu'appareils de puériculture; tire-lait; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants, cuillers pour médicaments; compte-gouttes à usage médical; thermomètres à usage médical; alèses; draps pour incontinents; sacs à glace à usage médical, gants pour massage; coupe-cors; mobilier spécial à usage médical; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques; oreillers contre l'insomnie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau; installations sanitaires; jets d'eau ornementaux; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air; installations pour le refroidissement de l'eau; chauffe-lits; ventilateurs électriques à usage personnel; appareils pour la purification de l'eau; stérilisateurs; filtres pour l'eau potable; capteurs solaires (chauffage); hottes d'aération; hottes aspirantes de cuisine; armoires frigorifiques; récipients frigorifiques; autocuiseurs électriques; chauffe-biberons électriques; bouilloires électriques; barbecues; glacières; installations de cuisson; fours; cuisinières; appareils de cuisson à micro-ondes; chauffe-plats; machines pour cuire du pain; congélateurs, réfrigérateurs; cave à vin électriques; allume-gaz; grille-pain; gaufriers électriques; appareils à raclette; appareils à fondue; cafetières électriques; percolateurs électriques à café; friteuses électriques; appareils à glace; yaourtières électriques; sèche-cheveux; installations de sauna, appareils à bronzer; vaporisateurs faciaux (saunas); sécheurs de linge électriques; chaufferettes; cheminées d'appartement; ampoules et lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes à huile; phares et feux de véhicules; installations de bain, appareils pour bains, appareils à faire des remous dans l'eau; appareils pour la thalassothérapie, l'hydrothérapie, la balnéothérapie, de thermothérapie; coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical.

Papier; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); cartonnages; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; feuilles (papeterie); produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie; articles pour reliures, photographies, clichés; papeterie; presse-papiers; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); albums, livres, périodiques; almanachs, brochures, cahiers, catalogues; calendriers; lithographies, gravures; peintures (tableaux); affiches, cartes géographiques, journaux; publications imprimées; bobines pour rubans encreurs; machines à cacheter; décalcomanies; enseignes en papier ou en carton; cartes de voeux; cartes postales; bons imprimés, coupons de réduction, billets (tickets); bons-cadeaux imprimés, non codés, de paiement; chèques cadeaux de paiement; cartes de fidélité non magnétiques; cartes d'identification non magnétiques; serviettes de table en papier; filtres à café en papier; nappes en papier; mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; essuie-mains en papier.

Meubles; armoires; bibliothèques (meubles); buffets; canapés; meubles de bureau; bureaux (meubles); chaises (sièges); coffres non métalliques; commodes; étagères; fauteuils; sièges; lits; paravents (meubles); tables; tabourets; vitrines (meubles); présentoirs; glaces (miroirs); tableaux d'affichage; établis; cadres (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; paniers et corbeilles non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; récipients d'emballage en matières plastiques; bouchons de bouteilles; casiers à bouteilles; parcs pour bébés, berceaux; trotteurs pour enfants; matériel de couchage (à l'exclusion du linge); coussins, oreillers, sommiers, matelas; serrurerie non métallique et non électrique; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; cintres et housses à vêtements; anneaux, tringles et crochets de rideaux; rideaux de perles pour la décoration; rideaux de bambou; patères (crochets) pour vêtements non métalliques; poignées de porte non métalliques; porte-parapluies; porte-revues; porte-serviettes (meubles); échelles en bois ou en matières plastiques; stores d'intérieur à lamelles; mannequins; niches et couchettes pour animaux d'intérieur; arbres à griffes pour chats; décorations en matières plastiques pour aliments; marchepieds non métalliques; piédestaux pour pots à fleurs; plateaux non métalliques; stores d'intérieur en matières textiles.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence; vases; vaisselle non en métaux précieux; batteries de cuisine, assiettes, bols, verres, bonbonnières, non en métaux précieux; casseroles; poêles à frire; moules de cuisine; boîtes en verre; boîtes à biscuits; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes; tire-bouchons; ouvre-bouteilles; sacs isothermes; moulins à poivre à main; planches à découper pour la cuisine; gourdes, glacières portatives non électriques; carafes pour filtrer l'eau; planches à découper pour la cuisine; chauffe-biberons non électriques; écouvillons pour nettoyer les récipients; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; sets de table, ni en papier ni en matières textiles; bougeoirs; distributeurs de savon; distributeurs de papier hygiénique; porte-serviettes; boîtes à savon; pinces à linge; étendoirs à linge; planches à repasser et housses pour planches à repasser; poubelles; bassins (récipients), cuvettes; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement; chiffons de nettoyage; gants de ménage; balais; plumeaux; pièges à insectes; aquariums d'appartement; pots à fleurs; arrosoirs; peignes, éponges, brosses à cheveux, brosses à dents, brosses à ongles; nécessaires et ustensiles de toilette; pulvérisateurs de parfums; brûle-parfums; blaireaux; chausse-pieds; baignoires pour bébés portatives; statues et figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; casse-noix; sorbetières électriques.

Tissus; tissus adhésifs collables à chaud; tissus d'ameublement; linge de lit et de maison; linge de table (à l'exception du linge de table en papier); draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet); enveloppes de matelas; linge de bain (à l'exception de l'habillement); serviettes de table en matières textiles; serviettes et gants de toilette en matières textiles; tapis de billard; tentures murales en matières textiles; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles; nappes non en papier; toiles cirées (nappes); sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); serviettes à démaquiller en matières textiles; moustiquaires; linge de ménage; étiquettes en tissu; housses de protection pour meubles; mouchoirs de poche (en matières textiles); sacs de couchage pour le camping.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures); tentures murales non en matières textiles; tapis pour automobiles; descentes de bain (tapis); tapis de gymnastique; tapis antiglissants; gazon artificiel.

Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures); décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries); objets de cotillon, masques de carnaval; balançoires; balles et ballons de jeu; chevaux à bascule (jouets); piscines (articles de jeu ou de sport); billes et jetons pour jeux; peluches; poupées et maisons de poupées; marionnettes; vêtements de poupées; figurines (jouets); jeux de société; jeux de construction; toupies (jouets); mobiles (jouets); véhicules (jouets); trottinettes; patins à roulettes; planches à roulettes; cerfs-volants; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; machines de jeu vidéo électroniques; commandes pour consoles de jeu; babyfoot; raquettes; boules de jeu; palmes pour nageurs; planches pour le surf; armes d'escrime; gants de boxe, de base-ball, de golf; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement; jouets pour animaux domestiques; ceintures et gilets de natation.

Publicité; publication de textes publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); affichage; agences de publicité; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; gestion des affaires commerciales; aide à la direction des affaires, expertise en affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; informations commerciales par le biais de sites web; gérance administrative de centres commerciaux; consultation professionnelle d'affaires; travaux de bureau, services de secrétariat; comptabilité; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de comptabilité; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs); location de distributeurs automatiques; services d'abonnement à des journaux; services d'abonnement à des journaux électroniques; services d'abonnements à des services téléphoniques; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels; abonnements à des bases de données informatiques; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia; démonstration de produits; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité; gérance administrative d'hôtels; gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers); reproduction de documents; administration de programmes de fidélisation de consommateurs; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants: préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, savons, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, déodorants à usage personnel (parfumerie), cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, teintures pour cheveux, shampooings, dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, motifs décoratifs à usage cosmétique, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), encens, bois odorants, pots-pourris odorants, bougies et mèches (éclairage), chandelles, bougies parfumées, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, compléments nutritionnels à usage médical, suppléments alimentaires minéraux, aliments et farines lactées pour bébés, matériel pour pansements, antiseptiques, désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, produits contre les brûlures, produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), coton hydrophile, produits pour la stérilisation, désodorisants autres qu'à usage personnel, produits pour la purification de l'air, produits anti-insectes, insecticides, insectifuges, boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, patères métalliques pour vêtements, objets d'art en métaux communs, appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, machines et robots de cuisine électriques, aspirateurs de poussière, machines et appareils électriques de nettoyage, machines à coudre et à tricoter, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, ciseaux, outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux, tondeuses à gazon (instruments à main), outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, pinces à épiler, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, piles électriques, batteries d'allumage, fers à repasser électriques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, amplificateurs, casques à écouteurs, haut-parleurs, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), caméras vidéo, bandes vidéo, appareils téléphoniques, adaptateurs destinés aux téléphones, chargeurs de batteries pour téléphones, sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, répondeurs téléphoniques, appareils de télévision, antennes, appareils de projection et écrans, flashes (photographie), films (pellicules) impressionnés, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, machines à dicter, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), logiciels, disquettes souples, modems, agendas électroniques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, cartouches de jeux vidéo, jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de téléphone, boussoles, ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, balances, casques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, baromètres, alcoomètres, extincteurs, sabliers, serrures électriques, sonnettes de portes, électriques, instruments d'alarme, alarmes contre le vol, aimants, aimants décoratifs (magnets), biberons, tétines de biberons, sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone, thermomètres à usage médical, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, installations sanitaires, appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, ventilateurs électriques à usage personnel, appareils pour la purification de l'eau, stérilisateurs, filtres pour l'eau potable, hottes aspirantes de cuisine, récipients frigorifiques, autocuiseurs électriques, chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, barbecues, glacières, fours, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, congélateurs, réfrigérateurs, allume-gaz, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, appareils à glace, sèche-cheveux, sécheurs de linge électriques, chaufferettes, ampoules et lampes électriques, lampes d'éclairage, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bicyclettes, chariots à bascule, stores (pare-soleil) pour automobiles, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, pompes de bicyclette, voitures d'enfants, trottinettes, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, poussettes, chariots à provision, brouettes, feux d'artifice, pétards, articles de bijouterie, montres et bracelets de montres, porte-clés de fantaisie, instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, boîtes à musique, chevalets pour instruments de musique, diapasons, étuis pour instruments de musique, papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), cartonnages, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, feuilles (papeterie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture (matériel scolaire), machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), fournitures scolaires, enveloppes, classeurs, albums, livres, périodiques, almanachs, brochures, cahiers, calendriers, lithographies, gravures, peintures (tableaux), affiches, cartes géographiques, journaux, bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), serviettes à démaquiller en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose, enseignes en papier ou en carton, papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes de voeux, cartes postales, patrons pour la couture, globes terrestres, malles, mallettes et valises, ombrelles, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs à main, sacs de plage, sacs, trousses et coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », nécessaires de cosmétiques, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à roulettes, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), cartables, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, serviettes (maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches à outils (vides), boîtes à chapeaux en cuir, sacoches et écharpes pour porter les enfants, colliers et habits pour animaux, meubles, présentoirs, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, établis, métiers à broder, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour enfants, caillebotis non métalliques, matériel de couchage à l'exception du linge, lits, sacs de couchage pour le camping, coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas, cintres et housses à vêtements, anneaux, tringles et crochets de rideaux, échelles en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments, pailles pour la dégustation de boissons, stores d'intérieur à lamelles, mannequins, éventails, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), balais, cuvettes, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, gants de ménage, chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage, ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle, vases, bougeoirs, éteignoirs, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), tire-bouchons, ouvre-bouteilles, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, barres et anneaux porte-serviettes, distributeurs de savon, de papier hygiénique, porte rouleaux pour papier hygiénique, pots de chambre, étendoirs à linge, pinces à linge, poubelles, planches à repasser et housses pour planches à repasser, sacs isothermes, pièges à insectes, pots à fleurs, cache-pot non en papier, instruments d'arrosage, gants de jardinage, blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire, boîtes à savon, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums, baignoires portatives pour bébés, tirelires non métalliques, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, hamacs, fils à lier non métalliques, fils à usage textile, tissus, tissus d'ameublement, linge de lit et de maison, linge de table non en papier, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes et gants de toilette en matières textiles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières plastiques ou en matières textiles, nappes non en papier, toiles cirées (nappes), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en matières textiles, moustiquaires, linge de ménage, étiquettes en tissu, stores en matières textiles, mouchoirs de poche (en matières textiles), vêtements, ceintures, gants (habillement), bretelles, chapeaux, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), masques pour dormir, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, boutons-pression, fleurs et fruits artificiels, épinglettes, agrafes et attaches pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), badges ornementaux, ornements de chapeaux, non en métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, perruques, colifichets, fermetures à glissière, lacets de chaussures, boucles de chaussures, attaches de bretelles, fermoirs de ceintures, rubans élastiques, jabots (dentelles), pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), boîtes à couture, tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), tentures murales non en matières textiles, tapis pour automobiles, descentes de bain (tapis), tapis de gymnastique, tapis antiglissants, gazon artificiel, jeux, jouets, trottinettes, attrapes (farces), bonbons à pétard, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), objets de cotillon, masques de carnaval, cerfs-volants, cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures), cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, jouets pour animaux domestiques, jeux automatiques à prépaiement, jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, croquettes alimentaires, fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, confitures, marmelades, compotes, gelées comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, extraits d'algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, consommés, potages, soupes, jus végétaux pour la cuisine, oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, préparations pour faire des bouillons, pommes chips, café, thé, cacao, chocolat, produits de chocolaterie, préparations végétales remplaçant le café, succédanés du café, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, infusions non médicinales, sucre, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, riz, tapioca, sagou, pâtes alimentaires, semoule, farines et préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes, confiserie, sucreries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis, anis étoilé, extrait de malt pour l'alimentation, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, ketchup, mayonnaises, assaisonnements, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, algues (condiments), épices, herbes potagères conservées, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, en-cas à base de riz, rouleaux de printemps, sushis, taboulé, tortillas, tacos, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), gazon naturel, fruits et légumes frais, algues pour l'alimentation humaine, champignons frais, herbes potagères fraîches, crustacés vivants, oeufs de poisson, semences, bulbes, arbres, arbustes, plantes et fleurs naturelles, arbres de Noël, aliments et boissons pour animaux, produits pour litière, malt, appâts pour la pêche (vivants), animaux vivants, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons isotoniques, limonades, boissons de fruits et jus de fruits, jus de tomates, jus végétaux (boissons), sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées), pastilles et poudres pour boissons gazeuses, essences pour la préparation des boissons, préparations pour faire des liqueurs, boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, vins, rhum, vodka, whisky, tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, boîtes et étuis à cigares et cigarettes, appareils de poche pour rouler les cigarettes, filtres pour cigarettes, cendriers pour fumeurs, coupe-cigares, papier à cigarettes, pipes, cure-pipes.

Télécommunications; informations en matières de télécommunications; prestation de conseils et services de conseillers dans le domaine des télécommunications; agences d'informations (nouvelles); agences de presse; communications radiophoniques, télégraphiques; diffusion de programmes de télévision; transmission (ou diffusion) d'émissions radiophoniques et télévisées; communications et services téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems; transmission de messages; transmission de télécopies; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique; messagerie électronique ou télématique; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web »; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet »; services d'affichage électronique (télécommunications); services de téléconférences; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); fourniture d'accès à des bases de données; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; services de téléconférences; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3); fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications; services d'informations en ligne concernant les télécommunications; mise à disposition de groupes et de forums de discussion en ligne.

Membres, yeux et dents artificiels; inhalateurs; appareils pour le diagnostic à usage médical; articles et chaussures orthopédiques; bandes compressives, ceintures de grossesse; bas pour les varices; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales; contraceptifs non chimiques; préservatifs; biberons, tétines de biberons; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition; appareils pour l'allaitement, en tant qu'appareils de puériculture; tire-lait; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants, cuillers pour médicaments; compte-gouttes à usage médical; thermomètres à usage médical; alèses; draps pour incontinents; sacs à glace à usage médical, gants pour massage; coupe-cors; mobilier spécial à usage médical; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques; oreillers contre l'insomnie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau; installations sanitaires; jets d'eau ornementaux; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air; installations pour le refroidissement de l'eau; chauffe-lits; ventilateurs électriques à usage personnel; appareils pour la purification de l'eau; stérilisateurs; filtres pour l'eau potable; capteurs solaires (chauffage); hottes d'aération; hottes aspirantes de cuisine; armoires frigorifiques; récipients frigorifiques; autocuiseurs électriques; chauffe-biberons électriques; bouilloires électriques; barbecues; glacières; installations de cuisson; fours; cuisinières; appareils de cuisson à micro-ondes; chauffe-plats; machines pour cuire du pain; congélateurs, réfrigérateurs; cave à vin électriques; allume-gaz; grille-pain; gaufriers électriques; appareils à raclette; appareils à fondue; cafetières électriques; percolateurs électriques à café; friteuses électriques; appareils à glace; yaourtières électriques; sèche-cheveux; installations de sauna, appareils à bronzer; vaporisateurs faciaux (saunas); sécheurs de linge électriques; chaufferettes; cheminées d'appartement; ampoules et lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes à huile; phares et feux de véhicules; installations de bain, appareils pour bains, appareils à faire des remous dans l'eau; appareils pour la thalassothérapie, l'hydrothérapie, la balnéothérapie, de thermothérapie; coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical.

Papier; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); cartonnages; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; feuilles (papeterie); produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie; articles pour reliures, photographies, clichés; papeterie; presse-papiers; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); albums, livres, périodiques; almanachs, brochures, cahiers, catalogues; calendriers; lithographies, gravures; peintures (tableaux); affiches, cartes géographiques, journaux; publications imprimées; bobines pour rubans encreurs; machines à cacheter; décalcomanies; enseignes en papier ou en carton; cartes de voeux; cartes postales; bons imprimés, coupons de réduction, billets (tickets); bons-cadeaux imprimés, non codés, de paiement; chèques cadeaux de paiement; cartes de fidélité non magnétiques; cartes d'identification non magnétiques; serviettes de table en papier; filtres à café en papier; nappes en papier; mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; essuie-mains en papier.

Meubles; armoires; bibliothèques (meubles); buffets; canapés; meubles de bureau; bureaux (meubles); chaises (sièges); coffres non métalliques; commodes; étagères; fauteuils; sièges; lits; paravents (meubles); tables; tabourets; vitrines (meubles); présentoirs; glaces (miroirs); tableaux d'affichage; établis; cadres (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; paniers et corbeilles non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; récipients d'emballage en matières plastiques; bouchons de bouteilles; casiers à bouteilles; parcs pour bébés, berceaux; trotteurs pour enfants; matériel de couchage (à l'exclusion du linge); coussins, oreillers, sommiers, matelas; serrurerie non métallique et non électrique; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; cintres et housses à vêtements; anneaux, tringles et crochets de rideaux; rideaux de perles pour la décoration; rideaux de bambou; patères (crochets) pour vêtements non métalliques; poignées de porte non métalliques; porte-parapluies; porte-revues; porte-serviettes (meubles); échelles en bois ou en matières plastiques; stores d'intérieur à lamelles; mannequins; niches et couchettes pour animaux d'intérieur; arbres à griffes pour chats; décorations en matières plastiques pour aliments; marchepieds non métalliques; piédestaux pour pots à fleurs; plateaux non métalliques; stores d'intérieur en matières textiles.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence; vases; vaisselle non en métaux précieux; batteries de cuisine, assiettes, bols, verres, bonbonnières, non en métaux précieux; casseroles; poêles à frire; moules de cuisine; boîtes en verre; boîtes à biscuits; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes; tire-bouchons; ouvre-bouteilles; sacs isothermes; moulins à poivre à main; planches à découper pour la cuisine; gourdes, glacières portatives non électriques; carafes pour filtrer l'eau; planches à découper pour la cuisine; chauffe-biberons non électriques; écouvillons pour nettoyer les récipients; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; sets de table, ni en papier ni en matières textiles; bougeoirs; distributeurs de savon; distributeurs de papier hygiénique; porte-serviettes; boîtes à savon; pinces à linge; étendoirs à linge; planches à repasser et housses pour planches à repasser; poubelles; bassins (récipients), cuvettes; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement; chiffons de nettoyage; gants de ménage; balais; plumeaux; pièges à insectes; aquariums d'appartement; pots à fleurs; arrosoirs; peignes, éponges, brosses à cheveux, brosses à dents, brosses à ongles; nécessaires et ustensiles de toilette; pulvérisateurs de parfums; brûle-parfums; blaireaux; chausse-pieds; baignoires pour bébés portatives; statues et figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; casse-noix; sorbetières électriques.

Tissus; tissus adhésifs collables à chaud; tissus d'ameublement; linge de lit et de maison; linge de table (à l'exception du linge de table en papier); draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet); enveloppes de matelas; linge de bain (à l'exception de l'habillement); serviettes de table en matières textiles; serviettes et gants de toilette en matières textiles; tapis de billard; tentures murales en matières textiles; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles; nappes non en papier; toiles cirées (nappes); sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); serviettes à démaquiller en matières textiles; moustiquaires; linge de ménage; étiquettes en tissu; housses de protection pour meubles; mouchoirs de poche (en matières textiles); sacs de couchage pour le camping.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures); tentures murales non en matières textiles; tapis pour automobiles; descentes de bain (tapis); tapis de gymnastique; tapis antiglissants; gazon artificiel.

Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures); décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries); objets de cotillon, masques de carnaval; balançoires; balles et ballons de jeu; chevaux à bascule (jouets); piscines (articles de jeu ou de sport); billes et jetons pour jeux; peluches; poupées et maisons de poupées; marionnettes; vêtements de poupées; figurines (jouets); jeux de société; jeux de construction; toupies (jouets); mobiles (jouets); véhicules (jouets); trottinettes; patins à roulettes; planches à roulettes; cerfs-volants; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; machines de jeu vidéo électroniques; commandes pour consoles de jeu; babyfoot; raquettes; boules de jeu; palmes pour nageurs; planches pour le surf; armes d'escrime; gants de boxe, de base-ball, de golf; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement; jouets pour animaux domestiques; ceintures et gilets de natation.

Publicité; publication de textes publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); affichage; agences de publicité; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; gestion des affaires commerciales; aide à la direction des affaires, expertise en affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; informations commerciales par le biais de sites web; gérance administrative de centres commerciaux; consultation professionnelle d'affaires; travaux de bureau, services de secrétariat; comptabilité; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de comptabilité); location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs); location de distributeurs automatiques; services d'abonnement à des journaux; services d'abonnement à des journaux électroniques; services d'abonnements à des services téléphoniques pour des tiers; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels; abonnements à des bases de données informatiques; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia; démonstration de produits; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité; gérance administrative d'hôtels; gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers); reproduction de documents; administration de programmes de fidélisation de consommateurs; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants: préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, savons, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, déodorants à usage personnel (parfumerie), cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, teintures pour cheveux, shampooings, dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, motifs décoratifs à usage cosmétique, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), encens, bois odorants, pots-pourris odorants, bougies et mèches (éclairage), chandelles, bougies parfumées, produits hygiéniques pour la médecine (à l'exception du matériel de suture) et l'hygiène intime, substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, compléments nutritionnels à usage médical, suppléments alimentaires minéraux, aliments et farines lactées pour bébés, matériel pour pansements, antiseptiques, désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, produits contre les brûlures, produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), coton hydrophile, produits pour la stérilisation, désodorisants autres qu'à usage personnel, produits pour la purification de l'air, produits anti-insectes, insecticides, insectifuges, boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, patères métalliques pour vêtements, objets d'art en métaux communs, appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, machines et robots de cuisine électriques, aspirateurs de poussière, machines et appareils électriques de nettoyage, machines à coudre et à tricoter, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, ciseaux, outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux, tondeuses à gazon (instruments à main), outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, pinces à épiler, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, piles électriques, batteries d'allumage, fers à repasser électriques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, amplificateurs, casques à écouteurs, haut-parleurs, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), caméras vidéo, bandes vidéo, appareils téléphoniques, adaptateurs destinés aux téléphones, chargeurs de batteries pour téléphones, sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, répondeurs téléphoniques, appareils de télévision, antennes, appareils de projection et écrans, flashes (photographie), films (pellicules) impressionnés, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, machines à dicter, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), logiciels, disquettes souples, modems, agendas électroniques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, cartouches de jeux vidéo, jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de téléphone, boussoles, ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, balances, casques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, baromètres, alcoomètres, extincteurs, sabliers, serrures électriques, sonnettes de portes, électriques, instruments d'alarme, alarmes contre le vol, aimants, aimants décoratifs (magnets), biberons, tétines de biberons, sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone, thermomètres à usage médical, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, installations sanitaires, appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, ventilateurs électriques à usage personnel, appareils pour la purification de l'eau, stérilisateurs, filtres pour l'eau potable, hottes aspirantes de cuisine, récipients frigorifiques, autocuiseurs électriques, chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, barbecues, glacières, fours, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, congélateurs, réfrigérateurs, allume-gaz, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, appareils à glace, sèche-cheveux, sécheurs de linge électriques, chaufferettes, ampoules et lampes électriques, lampes d'éclairage, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bicyclettes, chariots à bascule, stores (pare-soleil) pour automobiles, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, pompes de bicyclette, voitures d'enfants, trottinettes, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, poussettes, chariots à provision, brouettes, feux d'artifice, pétards, articles de bijouterie, montres et bracelets de montres, porte-clés de fantaisie, instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, boîtes à musique, chevalets pour instruments de musique, diapasons, étuis pour instruments de musique, papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), cartonnages, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, feuilles (papeterie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture (matériel scolaire), machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), fournitures scolaires, enveloppes, classeurs, albums, livres, périodiques, almanachs, brochures, cahiers, calendriers, lithographies, gravures, peintures (tableaux), affiches, cartes géographiques, journaux, bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), serviettes à démaquiller en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose, enseignes en papier ou en carton, papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes de voeux, cartes postales, patrons pour la couture, globes terrestres, malles, mallettes et valises, ombrelles, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs à main, sacs de plage, sacs, trousses et coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », nécessaires de cosmétiques, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à roulettes, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), cartables, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, serviettes (maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches à outils (vides), boîtes à chapeaux en cuir, sacoches et écharpes pour porter les enfants, colliers et habits pour animaux, meubles, présentoirs, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, établis, métiers à broder, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour enfants, caillebotis non métalliques, matériel de couchage à l'exception du linge, lits, sacs de couchage pour le camping, coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas, cintres et housses à vêtements, anneaux, tringles et crochets de rideaux, échelles en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments, pailles pour la dégustation de boissons, stores d'intérieur à lamelles, mannequins, éventails, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), balais, cuvettes, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, gants de ménage, chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage, ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle, vases, bougeoirs, éteignoirs, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), tire-bouchons, ouvre-bouteilles, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, barres et anneaux porte-serviettes, distributeurs de savon, de papier hygiénique, porte rouleaux pour papier hygiénique, pots de chambre, étendoirs à linge, pinces à linge, poubelles, planches à repasser et housses pour planches à repasser, sacs isothermes, pièges à insectes, pots à fleurs, cache-pot non en papier, instruments d'arrosage, gants de jardinage, blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire, boîtes à savon, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums, baignoires portatives pour bébés, tirelires non métalliques, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, hamacs, fils à lier non métalliques, fils à usage textile, tissus, tissus d'ameublement, linge de lit et de maison, linge de table non en papier, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes et gants de toilette en matières textiles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières plastiques ou en matières textiles, nappes non en papier, toiles cirées (nappes), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en matières textiles, moustiquaires, linge de ménage, étiquettes en tissu, stores en matières textiles, mouchoirs de poche (en matières textiles), vêtements, ceintures, gants (habillement), bretelles, chapeaux, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), masques pour dormir, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, boutons-pression, fleurs et fruits artificiels, épinglettes, agrafes et attaches pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), badges ornementaux, ornements de chapeaux, non en métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, perruques, colifichets, fermetures à glissière, lacets de chaussures, boucles de chaussures, attaches de bretelles, fermoirs de ceintures, rubans élastiques, jabots (dentelles), pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), boîtes à couture, tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), tentures murales non en matières textiles, tapis pour automobiles, descentes de bain (tapis), tapis de gymnastique, tapis antiglissants, gazon artificiel, jeux, jouets, trottinettes, attrapes (farces), bonbons à pétard, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), objets de cotillon, masques de carnaval, cerfs-volants, cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures), cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, jouets pour animaux domestiques, jeux automatiques à prépaiement, jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, croquettes alimentaires, fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, confitures, marmelades, compotes, gelées comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, extraits d'algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, consommés, potages, soupes, jus végétaux pour la cuisine, oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, préparations pour faire des bouillons, pommes chips, café, thé, cacao, chocolat, produits de chocolaterie, préparations végétales remplaçant le café, succédanés du café, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, infusions non médicinales, sucre, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, riz, tapioca, sagou, pâtes alimentaires, semoule, farines et préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes, confiserie, sucreries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis, anis étoilé, extrait de malt pour l'alimentation, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, ketchup, mayonnaises, assaisonnements, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, algues (condiments), épices, herbes potagères conservées, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, en-cas à base de riz, rouleaux de printemps, sushis, taboulé, tortillas, tacos, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), gazon naturel, fruits et légumes frais, algues pour l'alimentation humaine, champignons frais, herbes potagères fraîches, crustacés vivants, oeufs de poisson, semences, bulbes, arbres, arbustes, plantes et fleurs naturelles, arbres de Noël, aliments et boissons pour animaux, produits pour litière, malt, appâts pour la pêche (vivants), animaux vivants, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons isotoniques, limonades, boissons de fruits et jus de fruits, jus de tomates, jus végétaux (boissons), sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées), pastilles et poudres pour boissons gazeuses, essences pour la préparation des boissons, préparations pour faire des liqueurs, boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, vins, rhum, vodka, whisky, tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, boîtes et étuis à cigares et cigarettes, appareils de poche pour rouler les cigarettes, filtres pour cigarettes, cendriers pour fumeurs, coupe-cigares, papier à cigarettes, pipes, cure-pipes.

Télécommunications; informations en matières de télécommunications; prestation de conseils et services de conseillers dans le domaine des télécommunications; agences d'informations (nouvelles); agences de presse; communications radiophoniques, télégraphiques; diffusion de programmes de télévision; transmission (ou diffusion) d'émissions radiophoniques et télévisées; communications et services téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems; transmission de messages; transmission de télécopies; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique; messagerie électronique ou télématique; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web »; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet »; services d'affichage électronique (télécommunications); services de téléconférences; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); fourniture d'accès à des bases de données; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; services de téléconférences; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3); fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications; services d'informations en ligne concernant les télécommunications; mise à disposition de groupes et de forums de discussion en ligne.

Orthodontic services; consultancy services in connection with dentistry and orthodontics .

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; inhalateurs; appareils pour le diagnostic à usage médical; articles et chaussures orthopédiques; matériel de suture; bandes compressives, ceintures de grossesse; bas pour les varices; ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures ombilicales; contraceptifs non chimiques; préservatifs; biberons, tétines de biberons; sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone; anneaux pour faciliter ou calmer la dentition; appareils pour l'allaitement, en tant qu'appareils de puériculture; tire-lait; cure-oreilles, instruments pour moucher les enfants; cuillers pour médicaments; compte-gouttes à usage médical; thermomètres à usage médical; alèses; draps pour incontinents; sacs à glace à usage médical, gants pour massage; coupe-cors; mobilier spécial à usage médical; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques; oreillers contre l'insomnie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau; installations sanitaires; jets d'eau ornementaux; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air; installations pour le refroidissement de l'eau; chauffe-lits; ventilateurs électriques à usage personnel; appareils pour la purification de l'eau; stérilisateurs; filtres pour l'eau potable; capteurs solaires (chauffage); hottes d'aération; hottes aspirantes de cuisine; armoires frigorifiques; récipients frigorifiques; autocuiseurs électriques; chauffe-biberons électriques; bouilloires électriques; barbecues; glacières; installations de cuisson; fours; cuisinières; appareils de cuisson à micro-ondes; chauffe-plats; machines pour cuire du pain; congélateurs, réfrigérateurs; cave à vin électriques; allume-gaz; grille-pain; gaufriers électriques; appareils à raclette; appareils à fondue; cafetières électriques; percolateurs électriques à café; friteuses électriques; appareils à glaces; yaourtières électriques; sèche-cheveux; installations de sauna, appareils à bronzer; vaporisateurs faciaux (saunas); sécheurs de linge électriques; chaufferettes; cheminées d'appartement; ampoules et lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes à huile; phares et feux de véhicules; installations de bain, appareils pour bains, appareils à faire des remous dans l'eau; appareils pour la thalassothérapie, l'hydrothérapie, la balnéothérapie, de thermothérapie; coussins chauffés électriquement, non à usage médical, couvertures chauffantes, non à usage médical.

Papier; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); cartonnages; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; feuilles (papeterie); produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie; articles pour reliures, photographies, clichés; papeterie; presse-papiers; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); albums, livres, périodiques; almanachs, brochures, cahiers, catalogues; calendriers; lithographies, gravures; peintures (tableaux); affiches, cartes géographiques, journaux; publications imprimées; bobines pour rubans encreurs; machines à cacheter; décalcomanies; enseignes en papier ou en carton; cartes de voeux; cartes postales; bons imprimés, coupons de réduction, billets (tickets); bons cadeaux imprimés, non codés, de paiement; chèques cadeaux de paiement; cartes de fidélité non magnétiques; cartes d'identification non magnétiques; serviettes de table en papier; filtres à café en papier; nappes en papier; mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; essuie-mains en papier.

Meubles; armoires; bibliothèques (meubles); buffets; canapés; meubles de bureau; bureaux (meubles); chaises (sièges); coffres non métalliques; commodes; étagères; fauteuils; sièges; lits; paravents (meubles); tables; tabourets; vitrines (meubles); présentoirs; glaces (miroirs); tableaux d'affichage; établis; cadres (à l'exception de ceux pour la construction); objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; paniers et corbeilles non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; récipients d'emballage en matières plastiques; bouchons de bouteilles; casiers à bouteilles; parcs pour bébés, berceaux; trotteurs pour enfants; matériel de couchage (à l'exclusion du linge); coussins, oreillers, sommiers, matelas; serrurerie non métallique et non électrique; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; cintres et housses à vêtements; anneaux, tringles et crochets de rideaux; rideaux de perles pour la décoration; rideaux de bambou; patères (crochets) pour vêtements non métalliques; poignées de porte non métalliques; porte-parapluies; porte-revues; porte-serviettes (meubles); échelles en bois ou en matières plastiques; stores d'intérieur à lamelles; mannequins; niches et couchettes pour animaux d'intérieur; arbres à griffes pour chats; décorations en matières plastiques pour aliments; marchepieds non métalliques; piédestaux pour pots à fleurs; plateaux non métalliques; stores d’intérieur en matières textiles.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence; vases; vaisselle non en métaux précieux; batteries de cuisine, assiettes, bols, verres, bonbonnières, non en métaux précieux; casseroles; poêles à frire; moules de cuisine; boîtes en verre; boîtes à biscuits; nécessaires pour pique-nique (vaisselle); récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes; tire-bouchons; ouvre-bouteilles; sacs isothermes; moulins à poivre à main; planches à découper pour la cuisine; gourdes, glacières portatives non électriques; carafes pour filtrer l'eau; planches à découper pour la cuisine; chauffe-biberons non électriques; écouvillons pour nettoyer les récipients; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux; sets de table, ni en papier ni en matières textiles; bougeoirs; distributeurs de savon; distributeurs de papier hygiénique; porte-serviettes; boîtes à savon; pinces à linge; étendoirs à linge; planches à repasser et housses pour planches à repasser; poubelles; bassins (récipients), cuvettes; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement; chiffons de nettoyage; gants de ménage; balais; plumeaux; pièges à insectes; aquariums d'appartement; pots à fleurs; arrosoirs; peignes, éponges, brosses à cheveux, brosses à dents, brosses à ongles; nécessaires et ustensiles de toilette; pulvérisateurs de parfums; brûle-parfums; blaireaux; chausse-pieds; baignoires pour bébés portatives; statues et figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; casse-noix; sorbetières électriques.

Tissus; tissus adhésifs collables à chaud; tissus d'ameublement; linge de lit et de maison; linge de table (à l'exception du linge de table en papier); draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet); enveloppes de matelas; linge de bain (à l'exception de l'habillement); serviettes de table en matières textiles; serviettes et gants de toilette en matières textiles; tapis de billard; tentures murales en matières textiles; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles; nappes non en papier; toiles cirées (nappes); sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); serviettes à démaquiller en matières textiles; moustiquaires; linge de ménage; étiquettes en tissu; housses de protection pour meubles; mouchoirs de poche (en matières textiles); sacs de couchage pour le camping.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures); tentures murales non en matières textiles; tapis pour automobiles; descentes de bain (tapis); tapis de gymnastique; tapis antiglissants; gazon artificiel.

Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures); décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries); objets de cotillon, masques de carnaval; balançoires; balles et ballons de jeu; chevaux à bascule (jouets); piscines (articles de jeu ou de sport); billes et jetons pour jeux; peluches; poupées et maisons de poupées; marionnettes; vêtements de poupées; figurines (jouets); jeux de société; jeux de construction; toupies (jouets); mobiles (jouets); véhicules (jouets); trottinettes; patins à roulettes; planches à roulettes; cerfs-volants; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; machines de jeu vidéo électroniques; commandes pour consoles de jeu; babyfoot; raquettes; boules de jeu; palmes pour nageurs; planches pour le surf; armes d'escrime; gants de boxe, de base-ball, de golf; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement; jouets pour animaux domestiques; ceintures et gilets de natation.

Publicité; publication de textes publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); affichage; agences de publicité; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; gestion des affaires commerciales; aide à la direction des affaires, expertise en affaires; conseils, informations ou renseignements d'affaires; informations commerciales par le biais de sites web; gérance administrative de centres commerciaux; consultation professionnelle d'affaires; travaux de bureau, services de secrétariat; comptabilité; location de machines et d'appareils de bureau à l'exception des appareils de comptabilité; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs); location de distributeurs automatiques; services d'abonnement à des journaux; services d'abonnement à des journaux électroniques; services d'abonnements à des services téléphoniques; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels; abonnements à des bases de données informatiques; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia; démonstration de produits; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité; gérance administrative d'hôtels; gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers); reproduction de documents; administration de programmes de fidélisation de consommateurs; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants: préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, savons, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, déodorants à usage personnel (parfumerie), cosmétiques, produits pour le soin des cheveux, teintures pour cheveux, shampooings, dentifrices, produits de maquillage et de démaquillage, motifs décoratifs à usage cosmétique, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouate à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), encens, bois odorants, pots-pourris odorants, bougies et mèches (éclairage), chandelles, bougies parfumées, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances, boissons, aliments diététiques à usage médical, préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, compléments nutritionnels à usage médical, suppléments alimentaires minéraux, aliments et farines lactées pour bébés, matériel pour pansements, antiseptiques, désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons, produits contre les brûlures, produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), coton hydrophile, produits pour la stérilisation, désodorisants autres qu'à usage personnel, produits pour la purification de l'air, produits anti-insectes, insecticides, insectifuges, boîtes, caisses, coffres, paniers et conteneurs métalliques, patères métalliques pour vêtements, objets d'art en métaux communs, appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons, machines et robots de cuisine électriques, aspirateurs de poussière, machines et appareils électriques de nettoyage, machines à coudre et à tricoter, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments, ciseaux, outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement, râteaux, pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux, tondeuses à gazon (instruments à main), outils mécaniques pour hacher, découper les aliments, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, limes et pinces à ongles, coupe-ongles, trousses de manucure et de pédicure, tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques, pinces à épiler, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise, piles électriques, batteries d'allumage, fers à repasser électriques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, amplificateurs, casques à écouteurs, haut-parleurs, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo, lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD), caméras vidéo, bandes vidéo, appareils téléphoniques, adaptateurs destinés aux téléphones, chargeurs de batteries pour téléphones, sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques, répondeurs téléphoniques, appareils de télévision, antennes, appareils de projection et écrans, flashes (photographie), films (pellicules) impressionnés, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, machines à dicter, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique), logiciels, disquettes souples, modems, agendas électroniques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, cartouches de jeux vidéo, jumelles (optique), lunettes (optique), étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de téléphone, boussoles, ceintures et gilets de natation, masques et combinaisons de plongée, balances, casques de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, filets de protection contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, baromètres, alcoomètres, extincteurs, sabliers, serrures électriques, sonnettes de portes, électriques, instruments d'alarme, alarmes contre le vol, aimants, aimants décoratifs (magnets), biberons, tétines de biberons, sucettes (tétines), tétines d'allaitement en latex ou en silicone, thermomètres à usage médical, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau, installations sanitaires, appareils pour la désodorisation et la purification de l'air, ventilateurs électriques à usage personnel, appareils pour la purification de l'eau, stérilisateurs, filtres pour l'eau potable, hottes aspirantes de cuisine, récipients frigorifiques, autocuiseurs électriques, chauffe-biberons électriques, bouilloires électriques, barbecues, glacières, fours, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, congélateurs, réfrigérateurs, allume-gaz, grille-pain, cafetières électriques, friteuses électriques, appareils à glace, sèche-cheveux, sécheurs de linge électriques, chaufferettes, ampoules et lampes électriques, lampes d'éclairage, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bicyclettes, chariots à bascule, stores (pare-soleil) pour automobiles, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, pompes de bicyclette, voitures d'enfants, trottinettes, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules, poussettes, chariots à provision, brouettes, feux d'artifice, pétards, articles de bijouterie, montres et bracelets de montres, porte-clés de fantaisie, instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique, boîtes à musique, chevalets pour instruments de musique, diapasons, étuis pour instruments de musique, papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), cartonnages, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, feuilles (papeterie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture (matériel scolaire), machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), fournitures scolaires, enveloppes, classeurs, albums, livres, périodiques, almanachs, brochures, cahiers, calendriers, lithographies, gravures, peintures (tableaux), affiches, cartes géographiques, journaux, bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), serviettes à démaquiller en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose, enseignes en papier ou en carton, papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes de voeux, cartes postales, patrons pour la couture, globes terrestres, malles, mallettes et valises, ombrelles, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs à main, sacs de plage, sacs, trousses et coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », nécessaires de cosmétiques, sacs et filets à provisions, sacs à dos, sacs de sport (à l'exception de ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs à roulettes, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), cartables, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, serviettes (maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie, sacoches à outils (vides), boîtes à chapeaux en cuir, sacoches et écharpes pour porter les enfants, colliers et habits pour animaux, meubles, présentoirs, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, établis, métiers à broder, parcs pour bébés, berceaux, trotteurs pour enfants, caillebotis non métalliques, matériel de couchage à l'exception du linge, lits, sacs de couchage pour le camping, coussins, oreillers, traversins, sommiers, matelas, cintres et housses à vêtements, anneaux, tringles et crochets de rideaux, échelles en bois ou en matières plastiques, décorations en matières plastiques pour aliments, pailles pour la dégustation de boissons, stores d'intérieur à lamelles, mannequins, éventails, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), balais, cuvettes, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, gants de ménage, chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage, ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence, batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle, vases, bougeoirs, éteignoirs, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), tire-bouchons, ouvre-bouteilles, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, barres et anneaux porte-serviettes, distributeurs de savon, de papier hygiénique, porte rouleaux pour papier hygiénique, pots de chambre, étendoirs à linge, pinces à linge, poubelles, planches à repasser et housses pour planches à repasser, sacs isothermes, pièges à insectes, pots à fleurs, cache-pot non en papier, instruments d'arrosage, gants de jardinage, blaireaux à barbes, brosses à dents, fil dentaire, boîtes à savon, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums, baignoires portatives pour bébés, tirelires non métalliques, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, hamacs, fils à lier non métalliques, fils à usage textile, tissus, tissus d'ameublement, linge de lit et de maison, linge de table non en papier, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes et gants de toilette en matières textiles, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières plastiques ou en matières textiles, nappes non en papier, toiles cirées (nappes), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en matières textiles, moustiquaires, linge de ménage, étiquettes en tissu, stores en matières textiles, mouchoirs de poche (en matières textiles), vêtements, ceintures, gants (habillement), bretelles, chapeaux, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, semelles intérieures, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, bonnets, maillots, caleçons et costumes de bain, vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée), masques pour dormir, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, boutons-pression, fleurs et fruits artificiels, épinglettes, agrafes et attaches pour vêtements, boucles (accessoires d'habillement), badges ornementaux, ornements de chapeaux, non en métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux et filets pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes, perruques, colifichets, fermetures à glissière, lacets de chaussures, boucles de chaussures, attaches de bretelles, fermoirs de ceintures, rubans élastiques, jabots (dentelles), pièces collables à chaud pour l'ornement ou la réparation d'articles textiles (mercerie), boîtes à couture, tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures), tentures murales non en matières textiles, tapis pour automobiles, descentes de bain (tapis), tapis de gymnastique, tapis antiglissants, gazon artificiel, jeux, jouets, trottinettes, attrapes (farces), bonbons à pétard, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries), objets de cotillon, masques de carnaval, cerfs-volants, cartes à jouer, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures), cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, jouets pour animaux domestiques, jeux automatiques à prépaiement, jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, croquettes alimentaires, fruits, champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits, pulpes et salades de fruits, salades de légumes, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, confitures, marmelades, compotes, gelées comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, extraits d'algues à usage alimentaire, graines de soja conservées à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine, consommés, potages, soupes, jus végétaux pour la cuisine, oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, préparations pour faire des bouillons, pommes chips, café, thé, cacao, chocolat, produits de chocolaterie, préparations végétales remplaçant le café, succédanés du café, boissons à base de café, thé, cacao, chocolat, infusions non médicinales, sucre, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, riz, tapioca, sagou, pâtes alimentaires, semoule, farines et préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, tartes, tourtes, confiserie, sucreries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis, anis étoilé, extrait de malt pour l'alimentation, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, ketchup, mayonnaises, assaisonnements, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, algues (condiments), épices, herbes potagères conservées, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, en-cas à base de riz, rouleaux de printemps, sushis, taboulé, tortillas, tacos, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), gazon naturel, fruits et légumes frais, algues pour l'alimentation humaine, champignons frais, herbes potagères fraîches, crustacés vivants, oeufs de poisson, semences, bulbes, arbres, arbustes, plantes et fleurs naturelles, arbres de Noël, aliments et boissons pour animaux, produits pour litière, malt, appâts pour la pêche (vivants), animaux vivants, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons isotoniques, limonades, boissons de fruits et jus de fruits, jus de tomates, jus végétaux (boissons), sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées), pastilles et poudres pour boissons gazeuses, essences pour la préparation des boissons, préparations pour faire des liqueurs, boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, vins, rhum, vodka, whisky, tabac, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, boîtes et étuis à cigares et cigarettes, appareils de poche pour rouler les cigarettes, filtres pour cigarettes, cendriers pour fumeurs, coupe-cigares, papier à cigarettes, pipes, cure-pipes.

Télécommunications; informations en matières de télécommunications; prestation de conseils et services de conseillers dans le domaine des télécommunications; agences d'informations (nouvelles); agences de presse; communications radiophoniques, télégraphiques; diffusion de programmes de télévision; transmission (ou diffusion) d'émissions radiophoniques et télévisées; communications et services téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems; transmission de messages; transmission de télécopies; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique; messagerie électronique ou télématique; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web »; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet »; services d'affichage électronique (télécommunications); services de téléconférences; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); fourniture d'accès à des bases de données; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès; service de transmission d'informations relatives à l'annuaire du téléphone; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques; services de téléconférences; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; fourniture d'accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3); fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de fichiers musicaux; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil; services de transmission de photographies, d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un réseau de radiocommunication; services de transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde; services d'assistance (renseignement, information) téléphonique dans le domaine des télécommunications; services d'informations en ligne concernant les télécommunications; mise à disposition de groupes et de forums de discussion en ligne.

Surgical, medical, dental and veterinary apparatus and instruments; artificial limbs, eyes and teeth; inhalers; diagnostic apparatus for medical use; orthopedic articles and footwear; suture material; compression bandages, maternity belts; stockings for varicose veins; belts for medical purposes, maternity belts, umbilical belts; non-chemical contraceptives; condoms; feeding bottles, feeding bottle teats; babies' pacifiers (teats), breast-feeding teats made of latex or silicone; teething rings; nursing appliances, apparatus for child care; breast pumps; ear picks, instruments for wiping children's noses; spoons for administering medicine; droppers for medical purposes; thermometers for medical use; draw-sheets for sick beds; incontinence sheets; ice bags for medical use, gloves for massage; corn knives; special furniture for medical use; medical apparatus for physical exercises, esthetic massage apparatus; soporific pillows for insomnia.

Apparatus for lighting, heating, steam generating, cooking, refrigerating, drying, ventilating, air conditioning, disinfecting and water distribution; sanitary installations; ornamental fountains; air deodorizing and purification apparatus; air cooling and air conditioning apparatus; water cooling installations; bed warmers; electric fans for personal use; water purification apparatus; sterilizers; filters for drinking water; solar collectors (heating); ventilation hoods; extractor hoods for kitchens; refrigerating cabinets; refrigerating containers; electric pressure cookers; electric heaters for feeding bottles; electric kettles; barbecues; ice boxes; cooking installations; ovens; cookers (cooking stoves); microwave cooking apparatus; plate warmers; bread baking machines; freezers, refrigerators; electric wine cellar; gas lighters; bread toasters; electric waffle apparatus; raclette apparatus; fondue apparatus; electric coffee machines; electric coffee percolators; electric deep fryers; ice apparatus; electric appliances for making yogurt; hair driers; sauna bath installations, tanning apparatus; steam facial apparatus (saunas); electric laundry driers; stoves; domestic fireplaces; electric lamps and bulbs; lamps for lighting; oil lamps; headlights and lights for vehicles; bath fittings, bathing apparatus, apparatus for water whirling; apparatus for thalassotherapy, balneotherapy, hydrotherapy, thermotherapy; electric heating pads not for medical use, electric blankets not for medical use.

Paper; cardboard (raw, semi-finished or for stationery); cardboard articles; bags, small bags and sheets of paper or plastic for packaging; sheets (stationery); printed matter, printing type; bookbinding articles, photographs, printing blocks; stationery; paperweights; adhesives for stationery or household purposes; artists' materials, paintbrushes; typewriters and office requisites (except furniture); instructional or teaching material (except apparatus); albums, books, periodicals; almanacs, pamphlets, writing or drawing books, catalogs; calendars; lithographs, engravings; paintings (pictures); posters, geographic maps, newspapers; printed publications; spools for inking ribbons; sealing machines; transfers (decalcomanias); signboards of paper or cardboard; greeting cards; postcards; printed vouchers, discount coupons, tickets; printed gift vouchers for payment, not encoded, for payment; gift checks for payment; non-magnetic loyalty cards; non-magnetic identity cards; table napkins of paper; coffee filters of paper; tablecloths of paper; handkerchiefs of paper; toilet paper; hand towels of paper.

Furniture; cabinets; bookcases (furniture); sideboards; couches; office furniture; desks; chairs (seats); chests not of metal; chests of drawers; shelves; armchairs; seats; beds; screens (furniture); tables; stools; showcases (furniture); display stands; mirrors; display boards; work benches; frames (excluding building frames); art objects of wood, wax, plaster or plastic; baskets not made of metal; boxes of wood or plastic; packaging containers of plastic; bottle stoppers; bottle racks; playpens for babies, cradles; infant walkers; bedding (except linen); cushions, pillows, bed bases, mattresses; locks, not made of metal and non-electric; towel dispensers, fixed, not of metal; clothes hangers and covers; curtain rings, rods and hooks; bead curtains for decoration; bamboo curtains; clothes hooks, not of metal; door handles, not of metal; umbrella stands; magazine racks; towel closets (furniture); ladders of wood or plastics; slatted indoor blinds; mannequins; kennels and beds for household pets; scratching posts for cats; decorations of plastic for foodstuffs; steps [ladders] not of metal; flower-pot pedestals; non-metallic trays; indoor blinds made of textile materials.

Non-electric household or kitchen utensils and containers (neither of precious metal, nor coated therewith); kitchen and tableware utensils of glass, porcelain and earthenware; vases; tableware not of precious metal; cooking pot sets, plates, bowls, glasses, boxes for sweetmeats, not of precious metal; stew-pans; frying pans; cookery molds; boxes of glass; cookie jars; fitted picnic baskets, including dishes; heat-insulated containers for food and beverages, insulating flasks; corkscrews; bottle openers; thermally insulated bags; hand-operated pepper mills; cutting boards for the kitchen; drinking flasks for travelers, non-electric portable coolers; water filtering decanters; cutting boards for the kitchen; non-electric feeding bottle warmers; brushes for cleaning tanks and containers; baskets for domestic use, not of precious metal; place mats, neither of paper nor of textile materials; candle holders (candlesticks); soap dispensers; toilet paper dispensers; towel holders; soap boxes; clothes pegs; drying racks for laundry; ironing boards and ironing board covers; trash cans; basins (receptacles), bowls; articles for cleaning purposes, namely hand-operated cleaning instruments; cloths for cleaning; household gloves; brooms; feather dusters; insect traps; indoor aquariums; flower pots; watering cans; combs, sponges, hairbrushes, toothbrushes, nail brushes; toilet cases and utensils; perfume sprayers; perfume burners; shaving brushes; shoe horns; baby baths (portable); statues and figurines (statuettes) of porcelain, ceramic, earthenware or glass; nutcrackers; electric ice cream makers.

Fabrics; adhesive fabrics for application by heat; upholstery fabrics; bed and household linen; table linen (except paper table linen); sheets, pillowcases, bedspreads, eiderdowns (down coverlets); mattress covers; bath linen (except clothing); table napkins of textile; face cloths and washing mitts of textile; billiard cloths; wall hangings of textile; curtains made of plastic or textile; tablecloths not of paper; oilcloth for use as tablecloths; sleeping bags (sheeting); napkins, of cloth, for removing make-up; mosquito nets; household linen; labels of cloth; loose covers for furniture; handkerchiefs (of textile); sleeping bags for camping.

Carpets, rugs, door mats, mats, linoleum; floor coverings (excluding floor tiling and paint); wall hangings not of textile; carpets for automobiles; bath mats; gymnastic mats; non-slip mats; artificial turf.

Games; toys; gymnastic and sporting articles (excluding swimming articles, clothing, mats and footwear); Christmas tree decorations (excluding illumination articles and confectionery); novelties for parties, dances (party favors), toy masks; swings; play balls and balloons; rocking horses (toys); swimming pools (sports or play articles); marbles and counters [disks] for games; plush toys; dolls and dolls' houses; puppets; dolls' clothes; figurines (toys); parlor games; building games; spinning tops (toys); mobiles (toys); vehicles (toys); scooters; roller skates; skateboards; kites; amusement and game apparatus for use with an external display screen or monitor; portable games with liquid crystal displays; arcade video game machines; controls for game consoles; table football games; rackets; play balls; flippers for swimmers; surfboards; fencing weapons; boxing, baseball and golf gloves; fishing rods, fishing-rod reels, fish hooks; exercisers and body-building apparatus, stationary exercise bicycles; toys for pets; swimming belts and jackets.

Advertising; publication of advertising texts; dissemination of advertising material (leaflets, prospectuses, printed matter, samples); bill-posting; advertising agencies; rental of advertising time on all communication media; business operation assistance to industrial or commercial companies; commercial business management; business management assistance, business appraisals; business consultancy, information or inquiries; commercial information via websites; administrative management of shopping centers; professional business consultancy; office functions, secretarial services; accounting; rental of office machines and apparatus (except for accounting apparatus); rental of office apparatus and machines (excluding rental of telecommunication apparatus and computers); rental of vending machines; arranging newspaper subscription servicess; electronic newspaper subscription services; telephone subscription services; arranging subscriptions to a mobile telephone service or to a radio paging service; arranging subscriptions to telecommunication services, to a global telecommunication network (the Internet) or private access networks (intranets), to a provider of access to a data transmission or telecommunication computer network; arranging subscriptions to a database or multimedia server center; arranging subscriptions to telematic services, to data transmission services by telematic means; subscription to a supplier of access to a computer network for telecommunication or data transmission; subscriptions to television or radio programs, to videograms, sound recordings, audiovisual programs; subscriptions to computer databases; administrative management and supervision of multimedia networks and telecommunication networks; demonstration of goods; presentation of goods on all communication media for retail purposes namely sales promotion; commercial information and advice for consumers (consumer advice shop); organization of exhibitions and trade fairs for commercial or advertising purposes; administrative management of hotels; computer file management; collection and systematization of data in a central file; information search in computer files (for others); document reproduction; administration of consumer loyalty programs; the bringing together, for the benefit of others (excluding the transport thereof), enabling customers to conveniently view and purchase those goods, and retail or wholesale services, mail-order sales, retail or wholesale sale via the Internet or via any electronic remote ordering methods for the following goods: bleaching preparations and other substances for laundry use, soaps, perfumes, eau de toilette, essential oils, deodorants for personal use (perfumery), cosmetics, hair care products, hair dyes, shampoos, dentifrices, make-up and make-up removing products, decorative transfers for cosmetic purposes, cotton sticks for cosmetic purposes, cotton wool for cosmetic purposes, tissues impregnated with cosmetic lotions, sunscreens (cosmetic preparations for skin tanning), incense, scented wood, potpourris (fragrances), candles and wicks (lighting), candles, scented candles, sanitary products for medical use and for intimate hygiene, dietetic substances, beverages and foodstuffs for medical use, vitamin preparations, preparations of trace elements for human and animal use, nutritional supplements for medical use, mineral food supplements, foodstuffs and lacteal flour for babies, materials for dressings, antiseptics, medical or sanitary disinfectants other than soaps, products for the treatment of burns, sunscreen products (sunburn ointments), cotton wool, sterilizing preparations, deodorants other than for personal use, air purifying preparations, anti-insect products, insecticides, insect repellents, boxes, cases, chests, baskets and containers of metal, clothes hooks of metal, works of art of common metal, electro-mechanical apparatus for the preparation of foodstuffs and beverages, electric machines and cooking appliances, vacuum cleaners, electric cleaning machines and apparatus, sewing and knitting machines, hand-operated hand tools and implements, non-electric cutlery, forks, spoons, other than for fishing and for medicines, scissors, hand-operated tools and implements for gardening, rakes, shovels, pickaxes, spades, pliers, hammers, lawn clippers (hand instruments), mechanical tools for chopping and cutting foodstuffs, non-electric can openers, nutcrackers, nail files and nippers, nail clippers, manicure and pedicure sets, electric and non-electric hair clippers for personal use, hair-removing tweezers, scientific (other than for medical purposes), nautical, surveying, photographic, cinematographic, optical, weighing, measuring, signaling, checking (inspection), life-saving apparatus and instruments, apparatus and instruments for conducting, distribution, transforming, accumulating, regulating or controlling electricity, material for electricity mains (wires, electric cables), switches, plugs, fuses, socket cover, electric batteries, batteries for lighting, electric flat irons, apparatus for recording, transmission, reproduction of sound or images, amplifiers, headphones, speakers, magnetic recording media, sound recording, magnetic and optical discs, compact discs (audio-video), digital versatile optical disc players (DVD players), video cameras, videotapes, telephones, telephone adapters, battery chargers for telephones, bags, covers and cases for mobile telephones and telephone equipment, telephone answering machines, television apparatus, aerials, projection apparatus and screens, flash-bulbs (photography), exposed films, cases specially made for photographic apparatus and instruments, dictating machines, cash registers, calculating machines, data processing equipment, computers, computer peripheral devices, readers (data processing equipment), software, floppy disks, modems, electronic agendas, apparatus for games adapted for use with television receivers only, an external display screen or monitor, video game cartridges, binoculars (optics), spectacles (optics), spectacle cases, memory cards or smart cards, magnetic cards, telephone cards, directional compasses, swimming belts and jackets, diving masks and wet suits, scales, protective helmets, protection devices for personal use against accidents, nets for protection against accidents, clothing for protection against accidents, irradiation and fire, barometers, alcohol meters, fire extinguishers, egg timers (sandglasses), electric locks, door bells, electric alarms, burglar alarms, magnets, decorative magnets (magnets), feeding bottles, feeding bottle teats, babies' pacifiers (teats), breast-feeding teats made of latex or silicone, thermometers for medical purposes, apparatus for lighting, heating, steam generating, cooking, refrigerating, drying, ventilating, air-conditioning, disinfecting and water supply, sanitary apparatus, apparatus for deodorizing and purifying air, electric fans for personal use, water purifying apparatus, sterilizers, drinking water filters, extractor hoods for kitchens, refrigerating containers, electric pressure cooking saucepans, electric heaters for feeding bottles, electric kettles, barbecues, coolers, ovens, cookers, microwave ovens, freezers, refrigerators, gas lighters, toasters, electric coffee machines, electric deep fryers, ice makers, hair dryers, electric laundry dryers, stoves, electric light bulbs and lamps, lamps, apparatus for locomotion by land, air or water, bicycles, goods handling carts, sun blinds for automobiles, safety seats for children for vehicles, pumps for bicycles, strollers, scooters, vehicle covers, vehicle seat covers, roof racks, bicycle carriers, ski carriers for vehicles, pushchairs, shopping trolleys, wheelbarrows, fireworks, firecrackers, jewelry, watches and watch straps, novelty key rings, musical instruments and component parts of musical instruments, musical boxes, bridges for musical instruments, tuning forks, cases for musical instruments, paper, cardboard (unprocessed, semi-processed or for stationery), cardboard articles, bags, small bags and sheets of paper or plastic materials, sheets (stationery), printed matter, bookbinding material, photographs, stationery, adhesives (stickies) for stationery or household purposes, artists' materials, paint brushes, paint boxes (school supplies), typewriters and office requisites (except for furniture), instructional and teaching material (except for apparatus), school supplies, envelopes, files, albums, books, periodicals, almanacs, pamphlets, writing or drawing books, calendars, lithographs, engravings, paintings (pictures), posters, geographical maps, newspapers, spools for inking ribbons, sealing machines, adhesive tape dispensers (stationery articles), paper tissues for removing make-up, disposable diapers of paper or cellulose, signboards of paper or cardboard, toilet paper, table linen of paper, towels, handkerchiefs of paper, greeting cards, postcards, patterns for making clothes, terrestrial globes, trunks, suitcases and small cases, sun umbrellas, umbrellas, parasols and walking sticks, whips and saddlery, handbags, beach bags, bags, traveling sets and trunks, boxes intended for toiletry articles known as «vanity cases», cosmetic sets, bags and net bags for shopping, backpacks, sports bags (excluding cases adapted to the products for which they are intended), bags with wheels, garment bags (for travel), school bags, wallets, credit card cases (wallets), document cases, briefcases (leather goods), key cases (leather goods), purses, leather tool bags (empty), hat boxes of leather, sling bags for carrying infants, collars and clothing for animals, furniture, display stands, mirrors (looking glasses), frames (except for building), works of art of wood, wax, plaster, cork, reed, cane, wicker, horn, bone, ivory, whalebone, shell, amber, mother-of-pearl, meerschaum and substitutes for all these materials, or of plastics, non-metallic baskets, plastic packaging containers, boxes of wood or plastic, display boards, benches, embroidery frames, playpens for babies, bassinettes, infant walkers, duckboards, not of metal, bedding, except linen, beds, sleeping bags for camping, cushions, pillows, bolsters, bed bases, mattresses, hangers and garment bags, rings, curtain rods and hooks, ladders of wood or plastics, decorations of plastic for foodstuffs, drinking straws, slatted indoor blinds, models, fans for personal use, non-electric utensils and containers for household or kitchen use, combs and sponges, brushes (except for paint brushes), brooms, basins, brush-making materials, articles for cleaning purposes, steel wool, gloves for household purposes, cloths, chamois leather for cleaning, utensils for kitchen and tableware use of glass, porcelain and earthenware, cooking pot sets, thermally insulated containers for food and beverages, drinking flasks for travelers, non-electric portable coolers, tableware, vases, candle holders, extinguishers, fitted picnic baskets (including dishes), corkscrews, bottle openers, metal boxes for dispensing paper towels, bars and towel rings, soap dispensers, holders for toilet paper, toilet paper, chamber pots, drying racks for washing, clothes-pegs, trash cans, ironing boards and ironing board covers, isothermic bags, insect traps, flower pots, flower-pot covers, not of paper, watering devices, garden gloves, shaving brushes, toothbrushes, floss for dental purposes, soap boxes, cosmetic utensils, toilet cases, perfume sprayers and vaporizers, portable baths for babies, money boxes, not of metal, works of art of porcelain, terracotta or glass, ropes (neither made of rubber, nor intended as strings for rackets or musical instruments), strings, tents, hammocks, binding wire not of metal, yarns and threads for textile use, textiles, upholstery fabrics, bed and household linen, table linen not of paper, sheets, pillow cases, bed covers, bath linen (except for clothing), face towels and washing mitts of textile, wall hangings of textile, curtains of plastic or textile, tablecloths not of paper, oilcloths (tablecloths), sleeping bags (sewn covers as sheet substitutes), cloths of textile for removing make-up, mosquito nets, household linen, labels of textile, blinds of textile, pocket handkerchiefs (of textile), clothing, belts, gloves (clothing), suspenders, hats, socks, stockings, tights, footwear (except for orthopedic footwear), slippers, boots, inner soles, beach shoes, ski boots, sports shoes, caps, swimsuits, bathing trunks and bathing suits, clothing for sports (except for diving clothing), sleep masks, haberdashery (except for threads and yarns), lace trimmings, lace and embroidery, ribbons and braid, buttons, hooks and eyes, pins and needles, press buttons, artificial flowers and fruits, pins, hooks and fasteners for clothing, buckles (accessories for clothing), ornamental badges, hat ornaments, not of precious metal, hair ornaments, hair bands and hair-nets, hair pins and grips, barrettes, wigs, trinkets, zip fasteners, shoe laces, shoe buckles, fastenings for suspenders, clasps for belts, elastic ribbons, frills (lacework), heat adhesive patches for decoration or repair of textile articles (haberdashery), sewing boxes, carpets, rugs, mats and matting, linoleum, floor coverings (except for floor tiling and paints), wall hangings not of textile, carpets for automobiles, bath mats (carpets), gymnastic mats, non-slip mats, artificial turf, games, toys, scooters, hoaxes (jokes), Christmas crackers, decorations for Christmas trees (except for lighting and confectionery), party novelties, carnival masks, kites, playing cards, gymnastic and sporting articles (except for swimming articles, clothing, mats and footwear), fishing rods, fishing-rod reels, fish hooks, exercisers and body-building apparatus, stationary exercise bicycles, toys for domestic pets, coin-operated amusement machines, games and games apparatus other than those adapted for use with television receivers only, an external display screen or monitor, meat, fish, poultry and game, meat extracts, croquettes, sausages, preserved mushrooms, vegetables and fruits, frozen, dried and cooked fruit pulp and salads, vegetable salads, canned fish, meat, fruit and vegetables, jams, marmalades, compotes, jellies for food, pollen prepared as foodstuff, weed extracts for food, preserved soya beans for food, protein for human consumption, soups, consommés, soups, vegetable juices for cooking, eggs, milk, butter, cream, yogurts, cheese and other dairy products, edible oils and fats, preparations for making bouillon, potato chips, coffee, tea, cocoa, chocolate, chocolate products, vegetal preparations for use as coffee substitutes, artificial coffee, beverages made with coffee, tea, cocoa, chocolate, infusions, not medicinal, sugar, natural sweeteners, glucose for food, rice, tapioca, sago, semolina, pasta, flour and preparations made from cereals, bread, pastry, cakes, buns, pancakes, pies, tarts, confectionery, sugar confectionery, edible ices, honey, treacle, royal jelly for human consumption (not for medical purposes, anise, star aniseed, malt extract for food, flavorings other than essential oils, aromatic preparations for food, yeast, baking-powder, salt, mustard, vinegar, sauces (condiments), salad dressings, ketchup, mayonnaise, seasonings, thickening agents for cooking foodstuffs, weeds (condiments), preserved garden herbs, spices, ice for refreshment, sandwiches, pizzas, snacks made of rice, spring rolls, sushi, tabbouleh, tacos, tortillas, agricultural, horticultural and forestry products (neither prepared, nor processed), seeds, natural turf, fresh fruits and vegetables, algae for human consumption, fresh mushrooms, fresh garden herbs, live crustaceans, fish spawn, seeds, bulbs, trees, shrubs, natural plants and flowers, Christmas trees, food and beverages for animals, products for animal litter, malt, fishing bait (live), live animals, beers, mineral and aerated waters and other non-alcoholic beverages, isotonic beverages, lemonades, fruit drinks and fruit juices, tomato juice (beverages), vegetable juices, syrups for beverages, preparations for making beverages (except for those made with tea, coffee or cocoa, milk-based beverages), pastilles and powders for aerated drinks, essences for making beverages, preparations for making liqueurs, alcoholic beverages (except for beers), aperitifs, cider, cocktails containing alcohol), digestives (liqueurs and spirits), eaux-de-vie (brandy), spirits, wines, rum, vodka, whisky, tobacco, smokers' articles, matches, lighters for smokers, cigar and cigarette boxes and cases, pocket apparatus for rolling cigarettes, cigarette filters, ashtrays for smokers, cigar cutters, cigarette paper, tobacco pipes, pipe cleaners.

Telecommunications; information on telecommunications; advice and consultancy in the field of telecommunications; news (information) agencies; press agencies; communications by radio, by telegram; television program broadcasting; transmission (or broadcasting) of radio and television programs; telephone services and communications; mobile radio telephony services; mobile telecommunication services available via a prepaid card system; call transfer, call forwarding, directory inquiry, voice messaging and video messaging services; rental of telecommunication apparatus, message transmission apparatus, fax machines, telephones, modems; message transmission; facsimile transmission; communications by computer terminals; communications by fiber-optic networks; computer-aided transmission of messages and images; transmission of information contained in databases or in a telematic server; electronic or telematic messaging; communication and transmission of messages, information and data, on line or off line, from data processing systems or computer network systems, including the global telecommunication network called the Internet, and the global network called the World Wide Web; provision of access to telecommunication networks, to a global computer network, including the global network called the Internet; electronic bulletin board services (telecommunication services); teleconferencing services; rental of access time to a database server center; rental of access time to computer or telematic databases and database server centers, to wireless (short or long distance) networks, to telephone, mobile telephone, data communication networks, to global communication networks (such as the Internet) or private or restricted access networks (such as intranets), to a global communication server center (such as the Internet), to private or restricted access networks (such as intranets); provision of access to databases; provision of telecommunication channels for teleshopping services; provision of access to discussion forums on the Internet; secure transmission of data, particularly with access codes; directory inquiry services; provision of access to a mobile telephone network including a subscription or package deal; provision of access to computer or telematic databases and database server centers; teleconferencing services; provision of access to web sites for digital music on the Internet; provision of access to Internet websites (files in MP3 format); provision of access to film downloading and viewing services; downloading services for video games, digital data, software, ringtones, images, moving images, films, music files; transmission of photographs, images, moving images, music, sound, games, ringtones by mobile telephone; transmission of photographs, images, moving images, music, sounds via a local wireless network; transmission of photographs, images, moving images, music, sounds, games, ringtones via a radio communication network; transmission of music, images, moving images, sounds, data, games, ringtones by means of downloading; audiovisual program broadcasting via computer terminals; audiovisual program broadcasting via a global communication network (of the Internet type) or private or reserved access (intranet), or cable, or satellite, or VHF; assistance services (inquiry, information) by telephone in the field of telecommunications; on-line information services relating to telecommunications; providing online discussion groups and forums.