Appareils et instruments autres qu'à usage médical pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images et plus généralement appareils et instruments électriques, électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques et accessoires d'ordinateurs, à savoir imprimantes, dispositifs pour l'entrée et la sortie de données numériques et analogiques, écrans, terminaux, dispositifs de stockage, claviers, tables graphiques, souris et autres dispositifs d'entrée manuelle, tapis de souris, supports de stockage magnétique, électrique, électronique et optique tel que unités de disques et bandes et mémoires, télécopieurs, scanners, trieuses, photocopieuses, modems, caméras digitales, graveurs et disques durs; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; lecteurs de disques compacts, de disques interactifs, de disques compacts audio-numériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméras vidéo portatives à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et leurs périphériques et en particulier casques audiovisuels, récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques; appareils de télévision, téléphones, téléphones portables et leurs accessoires, à savoir nécessaires mains libres pour téléphones, batteries, housses, façades, chargeurs, dragonnes ou lanières tour de cou pour téléphones portables; appareils portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs MP3; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, de données ou d'images; supports d'informations impressionnés ou non; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels; disques compacts audio-numériques, vidéo disques, disques optiques; cartes magnétiques; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartouches de jeux vidéo; stylos magnétiques et électroniques; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications; lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, articles de lunetterie; machines à calculer.

Articles orthopédiques; prothèses; préservatifs; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires et matériel de suture à destination des particuliers.

Lettres d'information; couches-culottes jetables, mouchoirs en papier, serviettes nettoyantes en papier; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; cahiers, blocs-notes, carnets; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons; trousses de dessin; agrafeuses, agrafes; classeurs, chemises pour documents; étiquettes en papier; corbeilles à courrier; serre-livres; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; autocollants et décalcomanies; matériel pour les artistes; pinceaux; blocs à dessin; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; articles en papier, en carton à savoir calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets.

Publicité; diffusion d'annonces publicitaires sur un réseau informatique mondial; location d'espaces publicitaires; gestion de fichiers informatiques; promotion des ventes pour des tiers; compilation de données en matière de santé, beauté, forme, nutrition, sexualité; parrainage non financier d'opérations commerciales; organisation de forums à buts commerciaux; publicité notamment au moyen de publi-rédactionnels pour le compte de tiers, au moyen d'opérations en partenariat commercial, par la vente et/ou la location de présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou électroniques, pour la promotion de produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, meubles, décoration intérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de manifestations événementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services d'entraide à savoir mutualisation de compétences entre particuliers et/ou professionnels; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); location de matériel publicitaire; mise à jour de documentation publicitaire; diffusion d'annonces publicitaires; publication de textes publicitaires; courrier publicitaire; couplage publicitaire; publipostage; publicité télévisée; publicité radiophonique; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; offres de publicité interactive; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, services de conseils et d'informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode à savoir sacs, montres, bijoux, joaillerie, accessoires pour les cheveux à savoir bandeaux pour les cheveux, épingles à cheveux, barrettes (pinces à cheveux), élastiques à cheveux, serre-tête, lunettes de soleil, foulards, écharpes, gants et chapellerie), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration à savoir statues, vases et coupes, lampes, bougies, horlogerie, tableaux, tapisserie, miroirs, meubles, décoration intérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de manifestations événementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services d'entraide à savoir mutualisation de compétences entre particuliers et/ou professionnels; consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale; estimations en affaires commerciales; comptabilité; reproduction de documents; services de secrétariat; informations statistiques; services de sténographie; vérification de comptes; relations publiques; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnement à des journaux, revues et publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet; services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données, gestion de fichiers informatiques; sondages d'opinion; études de marché, recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes notamment services de recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles portant sur des produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (articles de mode), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, meubles, décoration intérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de manifestations événementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services d'entraide à savoir mutualisation de compétences entre particuliers et/ou professionnels; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (vêtements, articles de mode), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture, de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools) de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, meubles), de l'électronique et de l'électroménager (produits informatiques et électroniques, TV, hi-fi, vidéo, téléphonie, robotique, domotique), des articles de sport, à savoir chaussures, raquettes, maillots, balles et ballons, protections, vélos, crosses, battes, kimonos, chaussettes, des jeux et jouets, de la papeterie.

Télécommunications; communications et échange d'informations en matière de santé, beauté, forme, nutrition, sexualité, à destination des particuliers, notamment sur le réseau Internet; transmission d'informations contenues dans une banque de données; messagerie électronique; services de transmission de données dans des répertoires électroniques et d'informations par un réseau de télécommunications; agences de presse et d'informations (nouvelles); télécommunications; services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophones, visiophones et vidéo-conférences; services de radiotéléphonie mobile; émission et transmission de dépêches et de messages; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; services de communication interactive; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non); émissions radiophoniques et télévisées; télévision par câble et par satellite et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non); communication audiovisuelle au public en ligne; transmission de télégrammes; location de temps d'accès à un serveur de bases de données; services de transmission d'informations par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données; services de transmission d'informations destinées à l'information du public; services de communication sur réseaux informatiques en général; services de communication au public par voie électronique; fourniture de forums de discussion sur l'Internet; services de communication (transmission d'informations) dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia; services de location d'appareils et d'instruments de télématique; exploitation de forums de discussion en ligne et de dialogues en ligne; services de téléchargement de textes, articles de presse, photographies, dépêches, images, logos, messages, données, sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y compris par réseau Internet, par câble, par supports télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications; services d'échange de correspondances et notamment services d'échange de correspondance par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau Internet.

Éducation et formation en matière de santé, beauté, forme, nutrition, sexualité; organisation de forums à but éducatif ou culturel; édition électronique de menus diététiques; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quelqu'en soit le mode de consultation et de transmission; activités culturelles et sportives; services destinés à la récréation du public (divertissement); cours par correspondance; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général; organisation et conduite de séminaires, stages et cours; organisation de conférences, forums, congrès et colloques; production et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non); publication de livres; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement); organisation de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non professionnelles à but non commercial ni publicitaire à savoir colloques, conférences, congrès, forums, séminaires, expositions dans les domaines de l'éducation, de la formation, de la mode, de la beauté, de l'hygiène, de la santé et du bien-être, de la puériculture, de l'alimentation, de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs, de l'électronique et de l'électroménager, du tourisme, du divertissement et de la culture, de l'automobile et du sport, de la finance, des services d'entraide à savoir mutualisation de compétences entre particuliers; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif; production, montage de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non); production, organisation et représentation de spectacles; organisation de compétitions sportives; production, montage et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte); services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte); services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non); prêt de livres et autres publications; vidéothèques à savoir prêt de films et cassettes, y compris de cassettes vidéo et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédias; ludothèques; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel; services de reporters, reportages photographiques; location de consoles de jeux, à savoir appareils et instruments d'exploitation à usage multimédia; services de location d'appareils et d'instruments d'exploitation à usage multimédia.

Services de labellisation; services de mise en relation de sites sur un réseau de télécommunications, notamment sur Internet au travers de sites portails; élaboration, conception et maintenance de logiciels; constitution, réalisation et exploitation de banques de données et de bases de données, de sites Web; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias; programmation de matériels multimédias; services de location d'appareils et d'instruments informatiques et de téléinformatique, services de location d'appareils et instruments d'exploitation à usage multimédia à savoir ordinateurs; création et entretien de sites Web pour des tiers; hébergement de sites informatiques; services informatiques, à savoir assistance fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages Web personnelles et pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet; transformation ou support électronique.

Expertise et conseil en matière de santé, beauté, forme, nutrition, sexualité; établissement de bilans de santé; élaboration de menus diététiques; services de psychologue; conseils en matière de coiffure.