Classification Information
Class [9]
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Appareils d'enregistrement et de traitement de données; équipements électroniques permettant l'analyse et le traitement de données en matière d'impact environnemental; équipements électroniques destinés au traitement et à la sécurisation de données informatiques et digitales; publications électroniques téléchargeables à partir de bases de données ou d'Internet, ces publications étant consultables sur ordinateurs ou terminal mobile portatif et relatives à la protection environnementale; bases de données et logiciels informatiques destinés à la réalisation de transactions d'informations; bases de données, registres et logiciels informatiques consultables en libre service ou via code d'accès permettant le stockage, la transmission ainsi que la diffusion d'informations; appareils et instruments pour le traitement de signaux sonores; appareils et instruments de reconnaissance vocale; appareils et instruments de reconnaissance digitale; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts (audio-vidéo), DVD et autres supports d'enregistrement numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts; logiciels (programmes enregistrés) multimédias interactifs et applications informatiques interactives.
Class [16]
Paper Goods and Printed Material
Produits de l'imprimerie, à savoir: livres, revues, journaux, magazines, périodiques, publications et manuels; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), ces produits ayant trait au domaine environnemental et à l'impact dans ce même domaine des différents cycles de vies de production de produits.
Class [35]
Advertising, Business & Retail Services
Services d'abonnement à des publications (journaux, magazines, revues) y compris à des publications électroniques payantes ou non; gestion de bases de données informatisées; collecte de données dans des bases de données informatiques; mise à disposition en ligne d'informations commerciales par le biais de réseaux informatiques mondiaux; démonstration de produits et distribution d'échantillons.
Class [38]
Communications Services
Communications par tous moyens téléinformatiques, par réseaux de fibres optiques, par câble et par satellite et sur réseaux informatiques; services de messagerie électronique; services de transmission d'informations et de données par voie radiophonique, téléphonique, télégraphique et télématique; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; fourniture d'accès à une base de données recensant des informations en matière environnementale; fourniture d'accès à une plateforme de données disponible sur réseaux informatiques.
Class [41]
Education and Entertainment Services
Services de formation dans le domaine informatique; service de formation dans le domaine environnemental; édition et publication de magazines, de revues et livres; organisation de séminaires d'information; organisation de colloques et de conférences à des fins de formation et d'éducation; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro-édition.
Class [42]
Computer & Software Services & Scientific Services
Services de conception, d'installation et de maintenance de fichiers informatiques et de bases de données informatiques; services de conception, d'installation et de maintenance de logiciels informatiques en matière d'impact environnemental; programmation pour ordinateur, à savoir création de programmes informatiques; création de programmes informatiques destinés à la communication d'information entre des équipements; entretien, mise à jour et hébergement pour des tiers de sites Internet ou applications informatiques accessibles via un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet); services de sauvegarde, tests et récupération pour systèmes informatiques et systèmes de traitement de données; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; recherche et développement pour des tiers de nouveaux produits; réalisation d'études techniques et d'expertises liées; réalisation d'études techniques et d'expertises liées à l'informatique; réalisation d'études techniques et d'expertises dans le domaine environnemental; réalisation d'audit-qualité relatif à l'impact environnemental; réalisation d'audit-qualité quant aux méthodes et moyens mis en place pour l'optimisation de l'impact environnemental; réalisation d'études d'ingénierie et de projets techniques en matière informatique ainsi qu'en matière de gestion, recueil, traitement et transmission des données informatiques; travaux de recherches scientifiques et industrielles ayant trait au domaine informatique ainsi qu'à l'optimisation du traitement et de la sécurisation des données digitales.
