Classification Information
Class [4]
Lubricant and Fuel Products
Gaz; combustibles; énergie électrique.
Class [9]
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; transformateurs; appareils et instruments électroniques pour la production, la fourniture, la distribution et la transmission de l'énergie, de l'électricité ou du gaz; programmes informatiques pour la production, la fourniture, la distribution et la transmission de l'énergie, de l'électricité ou du gaz, compteurs; appareils, équipements et systèmes de mesurage d'énergie sous forme de combustible, électricité ou gaz; appareils, équipements et systèmes de distribution et de stockage d'énergie sous forme d'électricité; appareils et instruments pour l'échange, le stockage, la transmission et la collecte de données dans le domaine énergétique.
Class [35]
Advertising, Business & Retail Services
Services de facturation pour la production, la fourniture, la distribution et la transmission de l'énergie, de l'électricité et du gaz; services d'achat pour le compte de tiers d'énergie, d'électricité, de gaz, de combustibles gazeux; services de vente d'énergie, d'électricité, de gaz, de combustibles gazeux; services d'acquisition commerciale concernant les infrastructures énergétiques; études et recherches de marché, analyse de prix de revient, expertise en affaire, recherche de partenariat dans le domaine des affaires, aide administrative à la création d'entreprises, direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires, ces services étant rendus dans le domaine énergétique, notamment, éolien, hydraulique, photovoltaïque, des pompes à chaleurs ou solaire thermique; promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie; conseils et informations commerciaux sur les consommations en énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et prévisions de consommation; démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires; gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central; prévisions économiques; relations publiques; locations d'espaces publicitaires; recherches de partenariat dans le domaine des affaires, conseils en organisation des affaires industrielles; conseils en organisation et direction des affaires, à savoir conception de méthodes d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable; distribution de tracts, d'échantillons, de prospectus, d'imprimés; organisation d'exposition à buts commerciaux et de publicité; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles et du développement durable; publicité, conseil en organisation et direction des affaires; aides, conseils, informations ou renseignements d'affaire dans le domaine économique, stratégique, de la mercatique, de l'analyse industrielle et de la direction des entreprises; aide à la création d'associations (aide à la direction des affaires); aide à la direction des affaires de groupes d'entreprises réunies en consortium; gestion commerciale d'entreprises de construction regroupées en consortium, services commerciaux portant sur la mise en oeuvre de contrats de construction; gestion commerciale de la consommation d'énergie.
Class [36]
Insurance & Financial Services
Services de consultation en matière financière; analyses financières, prêts financiers; conception de méthode d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins financières; services de liquidation et de règlement financiers en rapport avec la production, la fourniture, la distribution et la transmission d'énergie, d'électricité ou de gaz; services d'assurances; services de facilités de crédit et de prêts; services de paiement et de remise (discount) directe; crédit-bail de propriété; financement de projets; services financiers; services d'informations et de conseils concernant tous les services précités; services de gestion immobilière; services de gestion de sites et de développement immobilier dans le domaine de l'énergie.
Class [39]
Transportation & Storage Services
Stockage, distribution, transport, expédition et livraison d'énergie, d'électricité, de gaz; transmission, stockage, transport, distribution et fourniture d'électricité et autres sources d'énergie; services de consultation liés à la production, à la distribution et à la transmission d'énergie, d'électricité et de gaz; services d'information et de conseils concernant les services précités; transport, distribution et fourniture d'hydrocarbure, de chauffage, d'eau, de vapeur d'eau; transport de gaz, fluides et solides au moyen de conduites; distribution (diffusion) d'imprimés non publicitaires concernant l'énergie, son transport, sa distribution et sa fourniture, la protection de l'environnement, les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et le développement durable; services d'approvisionnement (distribution) en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur ou tout autre type de ressources énergétiques) pour tout tiers; transport d'énergie et d'électricité par lignes sous-marines.
Class [40]
Treatment & Processing of Materials Services
Services de production d'énergie, d'électricité; services de consultation liés à la production d'énergie, d'électricité, de gaz; services de conseils, d'information et de consultation concernant la production d'énergie, d'électricité, de gaz; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables; services de traitement de matériaux; traitement de l'eau; traitement des déchets, recyclage de déchets, études et recherches sur le traitement des déchets, information en matière de traitement des déchets; désodorisation de l'air, purification de l'air, rafraîchissement de l'air, purification des eaux usées.
Class [42]
Computer & Software Services & Scientific Services
Contrôle technique de la consommation d'énergie et de l'efficacité du fonctionnement des appareils et des installations énergétiques et de la sécurité techniques des appareils et installations énergétiques; services de recherche et développement dans le domaine scientifique, de l'ingénierie et de l'environnement; installations d'appareils et d'instruments de gaz, d'électricité, d'énergie et de canalisations; inspection technique de canalisations, d'oléoducs et gazoducs et de lignes sous-marines; gestion de projets en matière d'électricité, de pétrole et de gaz, et services de consultation y afférents; services d'ingénierie; services de recherches techniques; conseils techniques en matière d'économie d'énergie; conseils en construction; établissement de plans pour la construction; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats; services d'architectes; services techniques d'aide à la certification et à l'homologation; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur; consultations professionnelles dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies renouvelables, de l'énergie solaire, du développement durable; informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau et sur la sécurité électrique, contrôle de qualité; études et analyses techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme; expertise technique en matière de transfert de technologie; analyses (études) et recherches industrielles relatives à la domotique; essais de matériaux; essais techniques; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement; informations dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie; surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels; programmation pour ordinateurs; conseils techniques et informations sur les coûts des appareils électriques, leur fonctionnement; recherche de partenariat technique et technologique entre les services de recherches et de développement des industriels et/ou ceux des universités (sans rapport avec la conduite des affaires); informations et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers, recherches techniques; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques; services techniques d'installation, de maintenance et de réparation d'ordinateurs, de périphériques d'ordinateurs et de logiciels; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies; études et recherches techniques sur le traitement de déchets, le recyclage des déchets; études et recherches techniques sur le traitement des matériaux; services de contrôle d'installations électriques; services de recherches et développement dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables.
Class [45]
Personal & Legal & Social Services
Services d'aide juridique à la création d'entreprises; rédaction de contrats; consultations juridiques; recherche de partenariats juridiques (sans rapport avec la conduite des affaires).
