Classification Information
Class [6]
Metal Products
Mobilier urbain métallique et éléments de construction métalliques intégrant des dispositifs de distribution et de recharge en électricité générée à partir de sources d'énergie renouvelable, à savoir toitures, abris et ombrières à structure métallique intégrant des cellules photovoltaïques; tuyaux métalliques.
Class [7]
Machinery Products
Appareils pour l'utilisation de l'énergie des courants aériens, de force de l'eau, du rayonnement solaire et issue de la biomasse, à savoir aérogénérateurs, éoliennes, turbines hydrauliques et leurs pièces détachées, réseau de captage; installations de production d'électricité, générateurs d'électricité; générateurs de courant électrique, régulateurs, mécanismes de transmission; alternateurs; pompes (machines); machines d'aspiration à usage industriel.
Class [9]
Computer & Software Products & Electrical & Scientific Products
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement dans le domaine des énergies; appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique et des énergies; canalisations électriques; coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles); instruments de contrôle de chaudières, inducteurs électriques; interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indicateurs électriques, transformateurs; modules solaires photovoltaiques, cellules photovoltaiques; circuits imprimés, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, à savoir logiciels pour la prévision et le suivi de la ressource en énergie et de ses perturbations ainsi que pour le recueil et l'analyse de données; piles; batteries; accumulateurs; conducteurs; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire, éolien ou toute autre source d'énergie renouvelable; transmetteurs; régulateurs contre les surtensions et intermittences du réseau électrique; détecteurs; appareils et instruments de stockage de l'énergie; appareils de contrôle, de mesure de performance, de surveillance, de paramétrage, de réglage des énergies produites et consommées; appareils et instruments pour la restitution de l'énergie et de l'électricité stockée.
Class [11]
Environmental Control Instrument Products lighting heating cooling cooking
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, et de distribution d'eau, pompage, à savoir installations puisant leur énergie dans l'utilisation des courants aériens, de la force de l'eau, du rayonnement solaire et de la fermentation des déchets; accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur; installations pour le traitement des eaux usées, des déchets industriels, urbains et agricoles; installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement des eaux usées, de rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers; incinérateurs de boues.
Class [20]
Furniture Products
Mobilier urbain métallique.
Class [37]
Construction and Repair Services
Construction, supervision (direction) de travaux de construction; installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités; informations et conseils en matière de construction, installation, maintenance, réparation et rénovation d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités; travaux de couverture de toits; services d'étanchéité (construction).
Class [39]
Transportation & Storage Services
Transport, distribution, fourniture (distribution) et stockage d'énergie; prévision, régulation, lissage, contrôle, surveillance, arrêt de la distribution, de la fourniture (distribution) et du stockage de l'énergie; informations et conseils en matière de transport, de distribution, de fourniture, de stockage d'énergie; distribution d'électricité.
Class [40]
Treatment & Processing of Materials Services
Production d'énergie; informations en matière de production d'énergie; traitement de déchets (transformation); recyclage d'ordures et de déchets; production d'électricité.
Class [42]
Computer & Software Services & Scientific Services
Conseils en matière d'économie d'énergie; audit en matière d'énergie; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique, contrôle de qualité; études et analyses techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de production et/ou de distribution d'énergie; contrôles et expertises d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité; services d'inspection de projets de construction; expertises (travaux d'ingénieurs) et études de projets techniques dans le domaine de la prévision, de la gestion, du suivi, de la production, du stockage et de la distribution des énergies renouvelables et de la protection de l'environnement; conseils et informations techniques concernant la maîtrise de l'énergie ainsi que son fonctionnement; information dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie; programmation pour ordinateurs en matière de suivi de la production d'énergie, d'électricité, d'énergies renouvelables; création, conception, développement, mise à jour et adaptation de logiciels permettant le suivi et la régulation de la production d'électricité selon les besoins du réseau électrique; services d'information technique du suivi de la production d'énergie et d'électricité fournies aux usagers; réalisation (conception) d'installations et de réseaux de production et de distribution d'énergie, et d'équipements liés à ces activités, à savoir architecture.
